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Enseignement Sans objet/Communiqué

Avis 20175040
Ecole élémentaire Cherbourg

Copie des documents suivants, relatifs à la scolarité de sa fille X au sein de l'école...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Archives
Avis 20175047
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)

Consultation à son centre d'examen, et non au rectorat, de ses copies du baccalauréat session...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Examen et concours
Avis 20175058
Université Paris Descartes - Paris 5

Communication des documents administratifs qui ont participé à la décision du 14 janvier 2016...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20182269
Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)

Communication des documents suivants : 1) le contenu de l'annexe 3 associée au dossier RECOLTES...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20182272
Mairie de Paris

Copie, dans le cadre d'une procédure de divorce en cours, des dossiers d'inscription de ses...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Assistants maternels et familiaux crèches
Avis 20182280
Mairie de Dreux

Communication, par courrier électronique et non consultation sur place comme proposé par...

13/09/2018 Sans objet/Communiqué Défavorable/Article 4 Enseignement Culture Loisirs / Archives Support de communication Archives Etat civil
Avis 20182360
École maternelle publique Camille Saint-Saens de Toulon

Copie des documents suivants concernant son fils X : 1) l'emploi du temps indiquant en...

11/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20182888
Mairie de Paris

Copie intégrale de l'acte de naissance d' X née le 16 mai 1937 dans le quatorzième...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20182903
Mairie des Alluets-le-Roi

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 28 février 1940.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20182917
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants la concernant : 1) son relevé complet des notes obtenues au...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Formation professionnelle Examen et concours
Avis 20183029
Mairie de Toulouse

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 20 août 1940.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183197
Mairie de Badens

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née dans la commune le 12 avril 1940.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183256
Mairie de Paris

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le 11 octobre 1914 dans le quinzième...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183482
Mairie d'Andouillé

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née dans la commune le 3 août 1926.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183644
Institut Universitaire de Technologie de Nancy-Charlemagne (IUT)

Communication des décisions administratives prises au sein de l’établissement, soit par le...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20181524
Lycée professionnel des métiers du bois et de l'habitat d'Aubin

Communication, de préférence par courrier électronique, du compte rendu du conseil de discipline...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Discipline Scolarité et examens
Avis 20181682
Mairie de Bouère

Communication de l'acte de décès de son grand-père maternel, Monsieur X, décédé le 14 avril 1938.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20181688
Université d'Evry-Val d'Essonne

Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 15 novembre 2017 à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Examen et concours
Avis 20181690
Université d'Evry-Val d'Essonne

Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 17 novembre 2017 à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Examen et concours
Avis 20181729
Université d'Evry-Val d'Essonne

Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 21 novembre 2017,...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours