Recherche - CADA

Enseignement Sans objet/Communiqué

Avis 20142536
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Communication des documents suivants relatifs à la demande de bourse sur critères sociaux de son...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire
Avis 20142696
Mairie de Montaulin

Communication des documents suivants, relatifs à la fermeture d'un poste d'enseignant...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire
Avis 20140764
Université Montpellier I

Copie des documents suivants concernant le passage en 6e année de chirurgie dentaire de son...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20140870
Mairie d'Albertville

Copie intégrale de l'acte de naissance d'X., née le 18 mars 1937.

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Archives État civil
Avis 20140938
Conseil régional du Centre

Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants : 1) la...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20141091
Université Montesquieu Bordeaux IV

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'organisation, pour l'année...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens Discipline Établissement supérieur
Avis 20141128
Ministère de la culture et de la communication

Communication du « document qui permet à chacun, qu'il soit chercheur ou citoyen de base,...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20141191
Mairie de Chaumont-en-Vexin

Copie de l'acte de naissance de Madame XXX XXX, née le 7 juin 1935, sachant que le maire demande...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Archives État civil
Avis 20141200
Université de la Réunion

Communication du rapport rédigé par le professeur XXX-XXX sur le centre de recherche juridique,...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur
Avis 20141214
Université catholique de l'Ouest (UCO)

Copie des documents suivants se rapportant aux sessions 1 et 2 du 6e semestre de la licence de...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20140147
Centre Pompidou-Metz

Copie des procès-verbaux des trois dernières réunions du conseil d'administration de l'EPCC...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20140177
Centre national de la danse (CND)

Communication des documents suivants relatifs au conseil d’administration du 18 novembre 2013...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle
Avis 20140233
Mairie de Gagny

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement et à la situation...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes
Avis 20142972
Ministère de la défense

Copie sans occultation et par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives par dérogation
Avis 20143060
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)

Communication des documents suivants le concernant : 1) la convocation de la réunion du bureau...

16/10/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Privé Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives
Avis 20143097
Mairie de Conflans-Sainte-Honorine

Communication d'une copie de l'intégralité du procès-verbal de la réunion du 5 novembre 2013 du...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20143174
Collège Pierre-Darasse de Caussade

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la photographie de classe de 5e de son...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20143190
Ministère de la culture et de la communication

Copie des documents suivants, détenus par le service régional d'archéologie (SRA) de la DRAC...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20143212
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le bulletin scolaire du troisième...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Scolarité et examens
Avis 20133453
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication d'une copie de l'entier dossier retraçant ses cinq années d'études à l'institut de...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Professions médicales