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Avis 20160487
Mairie de Tours
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20160495
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication d'une copie de « l'annexe 3 du calendrier prévisionnel » des opérations de...
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Avis 20160522
Centre hospitalier du Pays d'Aix-Centre hospitalier intercommunal d'Aix-Pertuis
Copie de l'intégralité de son dossier médical, et notamment :
1) les résultats d'examen ;
2)...
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Avis 20160528
Conseil de l'ordre des médecins de Loire-Atlantique
Communication des documents administratifs suivants, dans leur intégralité, seuls des extraits...
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Avis 20160530
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu (OGDPC)
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de la session de la commission...
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Avis 20160536
Mairie de Saint-Gervais-sur-Mare
Communication des documents concernant deux immeubles situés impasse des Treilles :
1)...
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Avis 20160545
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Communication des documents suivants :
1) demandé dans son courrier en date du 30 septembre...
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Avis 20160548
Syndicat mixte Périgord Numérique
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20160550
I-CAD
Communication du dossier complet concernant le chien immatriculé 125NRA.
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Avis 20160552
Caisse d'allocations familiales de l'Hérault (CAF 34)
Communication du rapport relatif au contrôle en date du 5 mars 2015 au domicile de sa cliente.
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Avis 20160555
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la liste des quartiers d'Orléans dont le coefficient de situation est -0,05 ou -0,10.
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Avis 20160556
Mairie de Saint-Gaudens
Communication des documents suivants :
1) la convention passée entre la Ville et les hôpitaux...
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Avis 20160577
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication des documents suivants manquants dans son dossier individuel :
1) les...
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Avis 20160579
Agence de santé Océan Indien (ARS 974 - Pôle)
Communication des documents suivants relatifs à l'autorisation accordée à la SAS DOMUSVI REUNION...
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Avis 20160580
Caisse d'allocations familiales de l'Hérault (CAF 34)
Consultation de son dossier administratif relatif à son RSA et à son APL.
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Avis 20160581
Ministère de l'intérieur
Copie de la décision ministérielle ordonnant la mutation dans le cadre du mouvement « polyvalent...
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Avis 20160582
Office du tourisme le Touquet Paris-Plage
Copie des documents suivants :
1) la convocation des membres du comité de direction du...
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Avis 20160588
Mairie de Vignieu
Communication des documents suivants :
1) les documents composant le plan local d'urbanisme...
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Avis 20160595
Conseil départemental de la Haute-Corse
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le canton de Bastia...
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Avis 20160609
Préfecture des Landes
Communication des documents suivants, dont il souhaite l'envoi d'une copie par courriel :
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