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Travail Et Emploi / Emploi Public Sans objet/Communiqué

Avis 20213410
Mairie de Montpellier

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les arrêtés de nomination des agents...

17/06/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20213423
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des résultats complets des...

08/07/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Elections professionnelles
Avis 20213485
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Communication, dans le cadre de l'accusation de harcèlement téléphonique par une puéricultrice...

08/07/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Conditions de travail
Avis 20213774
Ministère des armées

Communication, de préférence par voie électronique, de la copie de l’intégralité des documents...

08/07/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Armée Inspection Carrière
Avis 20213776
Ministère des armées

Communication, par envoi d’une copie par courrier électronique sans frais, des documents...

08/07/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Armée Conditions de travail
Avis 20213936
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) la décision portant mesure transitoire de promotion...

22/07/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20213938
Communauté d'agglomération du Douaisis

Communication des documents suivants : 1) une copie des livres de comptes administratifs de...

22/07/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Budgets et comptes Effectif Rémunération
Avis 20213946
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Communication des barèmes des indemnités de résidence perçues par les fonctionnaires et agents...

22/07/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20214038
Université de Toulon

Communication des documents suivants relatifs à son accident de travail en date du 18 décembre...

22/07/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Accident du travail maladie professionnelle
Avis 20212384
Mairie du Gosier

Copie des documents suivants, : 1) la ou les délibérations du conseil municipal de la commune...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20212385
Communauté d'agglomération La Riviera du Levant

Copie, à ses frais, aux tarifs fixés par la délibération du conseil communautaire, à joindre...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Rémunération
Avis 20204414
Foyer de l'enfance des Alpes-Maritimes

Communication de l'audit du 8 septembre 2020, visé dans l'arrêté portant suspension de sa cliente.

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20204434
Préfecture de la Moselle

1) communication des informations le concernant issues du système de gestion des ressources...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Incompétence Travail Et Emploi / Emploi Public
Avis 20204496
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Bouches-du-Rhône (CGFPT 13)

Communication des documents suivants : 1) le rapport du docteur X, psychiatre expert, rédigé le...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Santé
Avis 20204532
Ministère des armées

Copie du rapport du médecin conseil expert de la sous-direction des pension (SDP) relatif à sa...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel
Avis 20205145
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

Communication d'une copie, et non consultation sur place, de préférence par voie postale, de...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Territoriale
Avis 20205295
Mairie de Petit-Mars

Communication des ses notations et comptes-rendus d'entretiens professionnels pour la période...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20205352
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Copie, adressée directement à son domicile, du compte rendu de l' expertise la concernant...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel
Avis 20205364
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation

Communication des arrêtés de nomination au grade d'attaché d'administration de l’État hors...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20205379
Mairie du Gosier

Copie des documents suivants concernant Madame X, directrice générale adjointe en charge du...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale