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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Communiqué

Avis 20194348
Communauté d'agglomération « Cœur d'Essonne Agglomération »

Copie de l'étude « diagnostic Pôle Gare de Saint-Michel sur Orge », menée par le cabinet AREP.

12/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20194394
Mairie de Bruges

Communication, à ses frais, au format dématérialisé, des documents suivants relatifs à la zone...

20/02/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20194407
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)

Communication, par courriel, de la copie des documents suivants : 1) le recours gracieux,...

20/02/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Tourisme
Avis 20194557
Mairie de Sospel

Communication de l'étude hydraulique, référencée dans l'enquête publique close du plan local de...

12/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU Hydrologie
Avis 20194733
Mairie de Paris

Communication, à la suite de l'arrêté n° 2019P150804 du 3 juillet 2019 de la ville de Paris...

12/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20194852
Mairie de Baillif

Communication, par consultation ou par délivrance d'une copie, du rapport intégral d'estimation...

12/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Service des domaines
Avis 20195143
Mairie du Meux

Copie des documents suivants, concernant l'immeuble situé au 28 bis rue de Rivecourt, cadastré...

12/03/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20195348
Mairie d'Oloron-Sainte-Marie

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) s'agissant de...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20195367
Direction départementale des territoires et de la mer de la Haute-Corse (DDTM 2B)

Communication, par voie postale, à ses frais, de la copie des documents relatifs au permis...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Eau
Avis 20195412
Communauté d'agglomération du pays de l'Or

Copie des documents suivants, cités dans la délibération du bureau communautaire n° BU2019/18 du...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20195522
Mairie de Saint-Laurent-de-Condel

Communication des documents suivants : 1) les entiers dossiers et les avis afférents aux permis...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire Service des domaines POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20195560
Mairie de Puget-sur-Argens

Copie, de préférence par envoi postal ou sur clef USB, ou, à défaut, par courrier électronique,...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20195823
Mairie de Barfleur

Copie des documents suivants concernant les trois délibérations suivantes prises par le conseil...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20195854
Mairie d'Eybens

Communication des documents relatifs à l'ensemble immobilier X, section X : 1) la copie des...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Equipements collectifs
Avis 20196044
Mairie de Beaucaire

Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée (sous format CD-Rom), des...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20196061
Mairie de Loriol-sur-Drôme

Copie de l’intégralité des documents contenus dans les permis de construire accordés par la...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20196139
Mairie de Saint-Jean-du-Pin

Copie de la délibération du procès-verbal du conseil municipal portant acquisition de...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20196158
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne

Communication de l'intégralité du dossier d’enquête publique relative à la révision du PLU,...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20193480
Mairie d'Aubais

Communication, sur support électronique (CD Rom ou USB) à leurs frais ou par consultation sur...

31/03/2020 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193768
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris

Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, par voie postale, de la fiche...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire