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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Communiqué

Avis 20185374
Mairie de Triel-sur-Seine

Copie des documents suivants : 1) l’accord de voirie et toutes correspondances échangées avec la...

05/09/2019 Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20185408
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs aux échanges de...

05/09/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20186063
Mairie de Meylan

Communication des documents suivants : 1) accès pour photographie, des registres d'autorisation...

05/09/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Infractions
Avis 20192423
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt

Communication des documents suivants : 1) l'avis du SDIS de Cavaillon en date du 29 novembre...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20192424
Mairie d'Aix-en-Provence

Communication d'une copie de l’arrêté du 24 mars 2017 donnant une réponse favorable à la demande...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20192427
Mairie de Saint-Jean-d'Arvey

Copie des documents suivants : 1) le tableau des voies communales à caractère de chemins et rues...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique Infrastructures routières
Avis 20192474
Etablissement public foncier d'Occitanie (EPF)

Copie signée des documents suivants : 1) la convention opérationnelle quadripartite intervenue...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20192475
Mairie de Saint-Estève

Copie signée des documents suivants : 1) la convention opérationnelle quadripartite intervenue...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20192542
Communauté de communes du pays du Solesmois

Copie numérique des documents suivants : 1) le plan local d'urbanisme Intercommunal dans sa...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192735
Mairie de Peisey-Nancroix

Communication de l'extrait de zonage et du règlement de la zone opposables au tènement du projet...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192738
Mairie de Bouchain

Consultation de la déclaration préalable n° X concernant le terrain situé X, délivrée le 12...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20192976
Mairie de Pia

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20193003
Mairie d'Orgeval

Communication de l’étude urbaine et paysagère instruite par la société Urbicus pour le compte de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193062
Mairie de Paris

Communication de l'autorisation d'occupation domaniale accordée par la ville à la société CHANEL...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20193068
Mairie de Biarritz

Communication des entiers dossiers relatifs aux délibérations du conseil municipal de Biarritz...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20193120
Mairie de Challans

Communication, pour ses clients propriétaires d'une parcelle cadastrée située boulevard Viaud...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193459
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Communication de l'avis simple défavorable de la DDT-service économie agricole en date du 20...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20193467
Mairie de Lille

Communication des documents suivants : 1) l’entier dossier de permis de construire...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20193567
Métropole de Lyon

Communication d'une copie des conventions PUP (Projet Urbain Partenarial) conclues par la...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs
Avis 20193582
Communauté de communes du Vimeu

Communication, dans le cadre de courriers en date du 2 mai et du 17 avril 2019 adressés à la...

31/12/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale