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Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20135571
Pôle emploi

Copie de documents détenus par Pôle Emploi Auvergne relatifs à ses emplois et entretiens avec...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Droit Du Travail Chômage
Avis 20135997
Mairie de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille

Copie de documents relatifs à la révision du POS et sa transformation en PLU approuvée par la...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135998
Agence française pour les investissements internationaux (AFII)

Communication du rapport annuel d'activité.

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture Indicateurs économiques
Avis 20136002
Mairie de La Possession

Communication des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 12 décembre 2012 et 20...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20136032
Mairie de Lille

Communication du bordereau de prix de la société Stael relatif au marché public ayant pour objet...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136034
Communauté de communes des Albères et de la Côte Vermeille

Communication de la délibération concernant la suppression de prime à la suite d'une maladie.

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Rémunération
Avis 20136036
Mairie de Céret

Communication des documents suivants : 1) les procès-verbaux du comité technique paritaire...

06/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Rémunération
Avis 20136038
Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)

Copie des documents médicaux la concernant sur lesquels la caisse nationale d'assurance...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale Dossier médical personnel Santé Sécurité sociale
Avis 20136057
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136060
Centre hospitalier Basse-Vilaine

Copie des documents suivants : 1) le planning de l'organisation de travail par service et...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation Effectif Organisation des services
Avis 20136073
Conservatoire à rayonnement régional de Poitiers (CRR)

Copie des documents suivants relatifs à la décision de lui retirer la responsabilité de...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20136078
Conseil général des Hauts-de-Seine

Communication de la convention passée avec la société HLM Domaxis ouvrant droit à l'aide...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale
Avis 20136082
Mairie de Longueil-Annel

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal relative à...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Rémunération
Avis 20136085
Mairie de Bompas

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la révision du...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20136095
Mairie d'Herbeys

Communication d'une copie des documents suivants sur la base desquels a été rejetée par arrêté...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20136108
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Communication, par courrier électronique ou consultation sur place, du dossier de son client...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Justice Ordre Public Et Sécurité/Étrangers Admission au séjour
Avis 20136112
Premier ministre

Copie de l'avis de la Commission des participations et des transferts (CPT) du 9 janvier 2013...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture Industrie
Avis 20136114
Centre médico-psychologique Sainte-Marie

Copie de l'intégralité de son dossier médical.

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
Avis 20137115
Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF 91)

Copie du rapport établi à l'issue du contrôle domiciliaire dont il a fait l'objet, mené en avril...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales CAF
Avis 20140014
Mairie du Raincy

Copie de l'accord de partenariat dans le domaine de l'urbanisation signé le 21 novembre 2013 par...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Équipements collectifs