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Avis 20202694
Préfecture des Vosges
Copie, par voie postale, à ses frais, de l'entier dossier relatif aux travaux effectués dans le...
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Avis 20203077
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication des documents techniques amiante (DTA) des écoles suivantes de Marseille dans...
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Avis 20214916
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur des prestations de...
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Avis 20215231
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, de l’intégralité des documents nécessaires à la compréhension...
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Avis 20215441
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication, par voie électronique, ou à défaut par voie postale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20214926
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes (DSDEN 06)
Communication des documents suivants :
1) l’arrêté relatif aux mesures de carte scolaire pour...
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Avis 20215802
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants, pour chacune des années au titre desquelles la société X...
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Avis 20215850
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la carte professionnelle, le procès-verbal...
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Avis 20215995
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
Communication d'un état récapitulatif de ses arrêts de travail de septembre 2012 à septembre 2018.
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Avis 20216262
Mairie de La Mure
Communication de la liste des membres siégeant à la commission d'attribution des logements de sa commune.
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Avis 20215182
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication des enquêtes sociales relatives à sa famille, réalisées par l’UPTAS de Douai, la...
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Avis 20216067
Météo France
Communication, dans la mesure du possible sous format papier à ses frais et non par voie...
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Avis 20216073
Mairie de Gétigné
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs au projet...
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Avis 20216079
Mairie d'Aire-sur-la-Lys
Copie de l'acte de mariage de Monsieur X célébré le X, sachant que la mairie exige préalablement...
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Avis 20216530
Mairie de Bergues
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents concernant sa mère, Madame...
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Avis 20204343
Orange Groupe
Copie des documents suivants, relatifs à la décision du 25 mai 2020, prise au visa de l'avis...
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Avis 20210787
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente (DDCSPP 16)
Communication, par voie postale sous format papier ou dématérialisé ou par voie électronique, de...
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Avis 20212537
Mairie de Tourrette-Levens
Communication des documents suivants :
1) les demandes de subventions des associations ;
2) les...
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Avis 20212546
Mairie de Saint-Renan
Communication des documents suivants :
1) le document unique d'évaluation des risques...
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Avis 20212720
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication des éléments de réponse apportés par le préfet de Meurthe-et-Moselle à la demande...