Recherche - CADA

Equipements collectifs Favorable

Avis 20182045
Mairie de Somain

Communication de l'arrêté municipal, ou tout autre document, relatif au changement de...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20172497
Mairie de Lançon-de-Provence

Copie de l'ensemble du dossier relatif à la réalisation d'une aire de jeux en face de la...

07/09/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs
Avis 20172555
Mairie de Pirou

Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à un terrain de sport...

07/09/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20172992
Communauté d'agglomération Provence Alpes-Agglomération

Copie des autorisations et des actes juridiques concernant le « musée promenade » : 1) la...

14/09/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Equipements collectifs Marché public
Avis 20173962
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)

Communication, de préférence, sur CD-ROM ou par téléchargement We Transfer ou par courriel, de...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs
Avis 20174383
Communauté d'agglomération du Muretain

Copie de documents à la suite de sa chute survenue le 5 janvier 2017 rue Beaucru à Roquettes...

16/11/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Conseil 20185133
Mairie de Montenay

Caractère communicable de plans relatifs à des travaux en cours sur la commune (réfection...

06/12/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20183233
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes

Consultation des documents suivants concernant la construction d'un centre aqualudique dans un...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20183368
Mairie d'Abbévillers

Copie de préférence par courriel, dans le cadre du classement en zone d'urbanisation future à...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Equipements collectifs Permis de construire
Conseil 20183380
Mairie d'Abbévillers

Caractère communicable du plan du réseau électrique de la commune détenu par ENEDIS qui doit...

25/10/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20180206
Mairie du Malzieu-Forain

Copie des comptes rendus des procès-verbaux relatifs aux travaux en cours au lieu-dit Couffours...

19/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Eau
Avis 20180310
Mairie de La Garenne-Colombes

Copie de documents relatifs au projet de square public situé à l'intersection de la rue des...

19/04/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20185221
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le projet...

18/07/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20185378
Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche (SDE07)

Communication de la convention de surplomb autorisant le « survol » de sa propriété dans le...

27/06/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20184586
SNCF Réseau

Communication de l'accord du gestionnaire du domaine public ferroviaire (SNCF RESEAU) pour...

18/04/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Transports publics
Avis 20192419
Communauté de communes Lavalette Tude Dronne

Communication des documents relatifs à la délibération n° 2018.14.12 du 13 décembre 2018 portant...

28/11/2019 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Santé Budgets et comptes Equipements collectifs
Avis 20192818
Mairie d'Epernon

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des documents relatifs aux...

19/12/2019 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20190908
Mairie de Vaulx-en-Velin

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie des documents suivants : 1)...

17/10/2019 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Equipements collectifs
Avis 20191472
Mairie de Léobard

Copie des documents suivants, relatifs au projet d'urbanisme portant sur la démolition d'une...

17/10/2019 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Permis de construire
Avis 20190828
Mairie d'Anglet

Communication, dans le cadre d'aménagements de trottoirs réalisés par la commune, du plan de...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs

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