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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20130328
Mairie d'Aix-en-Provence

Consultation des documents suivants, relatifs au projet de travaux voie Saint Thomas de...

20/06/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Marché public Hydrologie
Avis 20130343
Mairie de Saint-Michel

Communication des documents suivants : 1) le permis de construire et la demande s'y rapportant,...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130354
Mairie de Grenoble

Copie, dans le cadre de son mandat de conseiller municipal, des études pré-opérationnelles et...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130381
Mairie de Villepreux

Copie des documents suivants : 1) relatifs à des terrains situés dans la plaine classée de...

07/02/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20130387
Mairie de la Salvetat-Saint-Gilles

Copie de la déclaration préalable accordée le 3 janvier 2010 à Monsieur XXX sur un terrain situé...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130395
Mairie de Saint-Jean-de-Védas

Copie des documents suivants : 1) les dossiers de demandes de permis de construire de Monsieur...

20/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130401
Mairie de Bazelat

Copie de la délibération du conseil municipal du 3 février 1972 relative à la procédure...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130410
Mairie de Compans

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, de documents relatifs à la révision du PLU de...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130436
Mairie du Plessis-Robinson

Communication des documents suivants : 1) l'acte de vente du site Panoramic-Ermitage, du...

21/02/2013 Incompétence/Privé Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20130437
Conseil général des Hauts-de-Seine

Communication des documents suivants : 1) l'acte de vente du site Panoramic-Ermitage, du...

21/02/2013 Incompétence/Privé Favorable Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20130445
Conseil général du Gers

1) copie des textes et des fiches d'information relatives aux lois et règlements concernant : ...

21/02/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20130460
Mairie de La Canourgue

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 04803409C0008 accordé à...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130495
Mairie de Morigny-Champigny

Communication des documents suivants : 1) l'ancien plan local d'urbanisme (PLU) ou plan...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20130527
Mairie de Denguin

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de permis de construire n° PC 64198120012 en date du...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20130547
Mairie de Luttenbach

Communication des documents suivants concernant la construction d'une véranda, 2 chemin du...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130566
Mairie de Châtillon

Copie de documents relatifs à un établissement recevant du public de type L (ERP), situé 2...

21/02/2013 Incompétence/Juridictionnel Irrecevable/Préalable Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infractions
Avis 20130582
Mairie de Thuir

Copie de préférence sous format électronique, de documents relatifs à la 2e modification du PLU...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130594
Mairie de Saint-Jean-de-Védas

Copie des documents relatifs au PLU de la commune : 1) l'arrêté du 8 octobre 2007 soumettant le...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130609
Mairie de Grandfontaine

Copie des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme original corrigé (n° de section...

25/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20130617
Mairie de Baie-Mahault

Communication des documents suivants : 1) le schéma directeur ou le document équivalent...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Zones d’activités