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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20130632
Mairie de Saint-Cast-Le-Guildo

Copie de documents relatifs au nouveau PLU de la commune : 1) le procès-verbal de la...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130638
Mairie de la Désirade

Copie de la délibération du conseil municipal relative à l'engagement et au financement des...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20130660
Mairie de Grabels

Copie des avis et propositions formulés par le service instructeur dans le cadre de deux permis...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130698
Mairie de Balaruc-les-Bains

Copie de documents relatifs aux installations commerciales des concurrents de son client : 1)...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130709
Conseil général du Morbihan

Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à l'avis de l'agence...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20130722
Mairie de Palaiseau

Copie de la division foncière accordée à Monsieur XXX le 25 novembre 2011, pour une parcelle...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130731
Mairie de Chalezeule

Copie du règlement local de publicité ainsi que les annexes et les plans de zonage.

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20130733
Direction départementale des territoires et de la mer - Corse du Sud (DDTM 20)

Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 02A22810D0029 accordé en 2011 à la SCI...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130803
Mairie d'Avignon

Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande de qualification de la digue remis aux...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Risques naturels
Avis 20130804
Préfecture de Vaucluse

Copie des documents suivants : 1) la carte d'aléas du plan de prévention du risque d'inondation...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Risques naturels
Avis 20130812
Mairie du Perray-en-Yvelines

Communication des documents suivants : 1) les opérations d'aménagement programmé (OAP) du plan...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130839
Mairie de Grenoble

Copie des documents suivants concernant sa demande de faire déposer les mobiliers urbains de la...

04/07/2013 Favorable Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20130845
Préfecture de la région Île-de-France

Communication d'une copie de l'avis (ou de tout autre document en tenant lieu) émis par le...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130847
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure d'élaboration du plan...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Patrimoine
Avis 20130861
Mairie d'Andernos-les-Bains

Copie du dossier technique amiante de tous les établissements communaux recevant du public.

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20130872
Mairie de Loperhet

Copie de documents relatifs à la modification du tracé de la servitude de passage des piétons le...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130885
Préfecture de la Savoie

Copie de documents relatifs à l'arrêté préfectoral en date du 31 octobre 2012 refusant...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130911
Préfecture du Val-d'Oise

Copie de la convention de mise à disposition conclue entre les services de l'Etat et la commune...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130913
Mairie d'Amélie-les Bains-Palalda

Consultation de l'intégralité de son dossier de permis de construire pour la période 1974 et...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130926
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie de l'étude concernant l'immeuble situé 50 rue de Paris, réalisée dans le cadre du projet...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités