Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20132851
Ministère de la défense

Consultation de documents détenus par la Mission de réalisation des actifs immobiliers (MRAI),...

10/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20132864
Mairie de Neyron

Copie de documents relatifs à la propriété d'un mur en limite de la propriété de ses clients,...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Sécurité sanitaire Gestion domaniale
Avis 20132870
Conseil général du Gers

Copie des arrêtés délivrés par les services locaux d'aménagement de Valence-sur-Baïse, portant...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20132890
Mairie de Pézenas

Copie des déclarations préalables et déclarations de travaux relatives au local « Royal Glacier...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132892
Mairie du Touquet-Paris-Plage

Copie de l'entier dossier de permis de construire n° 0628261300004 délivré le 29 avril 2013.

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132931
Mairie de Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu

Copie de documents relatifs à un chemin d'exploitation dont le demandeur est copropriétaire...

12/09/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20132940
Mairie de Vasles

Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune : 1) le porter à connaissance...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132945
Mairie de Mortemer

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 13 décembre 2012 : 1) le compte...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132959
Mairie de Saint-Christol

Copie de la délibération du 25 mars 2013 approuvant le projet de révision du PLU de la commune.

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132962
Mairie de Vancé

Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal final de réception des travaux concernant le...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20132973
Mairie d'Avignon

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 8400712B10151P0 délivré le 17...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133010
Mairie d'Aigues-Vives

Copie de documents relatifs à la 3e modification du POS de la commune : 1) le plan de zonage du...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133016
Ministère de l'économie, des finances

Copie de la décision du 16 mai 1980 prise par le ministère de l'écologie, du développement...

12/09/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133029
Mairie de Bois-le-Roi

Copie de la ou des décisions (permis de construire ou décisions de non-opposition à déclaration...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133038
Mairie de Saint-Denis (974)

Copie des documents suivants : 1) l'appel à projet concernant la parcelle AD 502 située rue de...

12/09/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Marché public
Avis 20133052
Préfecture de La Réunion

Copie des documents suivants : 1) l'appel à projet concernant la parcelle AD 502 située rue de...

12/09/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Marché public
Avis 20133058
Mairie de Mitry-Mory

Copie des déclarations de travaux ou demandes de permis de construire déposées depuis le 30 juin...

12/09/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133073
Mairie de Varennes-Vauzelles

Copie de documents relatifs à l'installation d'un panneau publicitaire numérique : 1) l'arrêté...

12/09/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20133081
Mairie de Saint-Esprit (972)

Copie de l'intégralité du dossier d'instruction du permis de construire n° PC 97222312BR074...

12/09/2013 Favorable Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133102
Mairie de Saint-Wandrille-Rançon

Copie XXX documents relatifs au PLU XXX la commune : 1) les justificatifs XXX publicité dans...

12/09/2013 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU