-
Avis 20132563
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie des éléments suivants relatifs à la procédure de transfert d'office de la voie privée...
-
Avis 20132566
Mairie de Jullouville
Communication du règlement du plan d'occupation des sols applicable le 21 mars 2013 au terrain...
-
Avis 20132581
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis rendu par la direction générale des patrimoines concernant le PLU de la commune...
-
Avis 20132585
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie de la délibération datant du 28 septembre 2007, autorisant l'acquisition d'une parcelle...
-
Avis 20132611
Mairie de Bayonne
Copie du certificat de conformité relatif au lot n° 5 de la résidence OBEKI, Bât A, cadastrée...
-
Avis 20132648
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du dossier relatif à un avis rendu le 21 janvier 2009 par le Service des Domaines,...
-
Avis 20132676
Mairie de Dardilly
Consultation du cahier des charges, établi par la SERL en 1965, annexé à la convention de...
-
Avis 20132693
Mairie de Saint-Victoret
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des actes permettant l'utilisation d'une parcelle...
-
Avis 20132706
Office public de l'habitat de Corrèze (OPH 19)
Consultation des documents suivants :
1) les documents relatifs à l'acquisition des quatre lots...
-
Avis 20132711
Mairie de Grenoble
Copie de toutes les études ou expertises techniques relatives à la Tour Perret, monument...
-
Avis 20132740
Mairie de Gennevilliers
Copie des plans de zonages et de servitudes du plan local d'urbanisme (PLU), au format vectoriel SIG.
-
Avis 20132767
Mairie de Pressins
Copie d'éléments relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération prescrivant la révision du...
-
Avis 20132778
Mairie de Saint-Jean-de-Védas
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la convocation des conseillers municipaux...
-
Avis 20132789
Mairie de Biganos
Copie de documents relatifs à la construction d'un garage sur une parcelle appartenant à Madame...
-
Avis 20132805
Mairie de Pia
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande d'autorisation de travaux sur la...
-
Avis 20132827
Communauté d'agglomération Plaine-Commune
Copie de documents relatifs à la convention d'intervention foncière régularisée avec la commune...
-
Avis 20132829
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)
Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement du secteur de...
-
Avis 20132830
Préfecture de l'Aveyron
Copie des arrêtés portant mise en demeure de supprimer les dispositifs publicitaires installés...
-
Avis 20132837
Mairie de Sepmeries
Copie des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) :
1) la délibération du...
-
Avis 20132849
Mairie de Villeneuve-les-Sablons
Copie des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) ;
2) le plan d'occupation...