Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20133791
Préfecture de la Somme

Copie des avis rendus par les communes de Thennes et de Moreuil dans le cadre de l'instruction...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133796
Mairie de Corbère

Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant la mise en compatibilité du POS de...

24/10/2013 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20133853
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie de documents relatifs à l'expropriation concernant la parcelle cadastrée section CH n° 35...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20133881
Préfecture de la Guadeloupe

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal de Terre-de-Haut...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133896
Mairie de Montescot

Copie, de préférence sur CD-Rom ou par courriel au format PDF, du dossier de PLU de la commune.

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133898
Mairie de Mios

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133955
Communauté urbaine de Strasbourg

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au classement dans le domaine public...

07/11/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Politique et réglementation
Avis 20133966
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131770
Mairie de Strasbourg

Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place des Colombes au Stockfeld : 1) le plan...

14/05/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20131772
Mairie d'Aubenas-les-Alpes

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 00401209J0002 délivré à Madame XXX XXX...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131781
Mairie d'Eysines

Communication de l'arrêté PC 3316210V1046 du 27 mai 2010 portant permis de construire et délivré...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131817
Mairie de Pélissanne

Communication, sur cédérom, du plan local d'urbanisme (PLU) 2013 approuvé par le conseil...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131828
Préfecture de l'Aude

Copie des documents suivants et non des extraits, relatifs à la création du lotissement « Les...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131839
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (Epamarne)

Communication des éléments suivants relatifs au projet de création de la zone d'aménagement...

25/04/2013 Favorable Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20131841
Mairie de Leucate

Copie des documents suivants relatifs à l'arrêté d'opposition notifié à son client, à la suite...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131872
Mairie de Saint-Palais

Copie, de préférence sur support numérique, des documents suivants : 1) le plan local...

25/04/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131873
Mairie de Saint-Appolinard

Copie des documents suivants : 1) le dossier de déclaration préalable numéro 042 201 12 S8016...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131880
Mairie de la Charité-sur-Loire

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, du règlement local de la publicité.

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131887
Mairie de la Flotte en Ré

Copie des documents suivants : 1) le dossier de révision ou de modification du plan local...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20131891
Préfecture du Tarn

Communication des déclarations d'utilité publique relatives aux emplacements réservés numéros...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Expropriation - préemption