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Avis 20215590
Mairie de Saint-Marcel-Bel-Accueil
Communication, dans le cadre du déploiement de la fibre sur le territoire de la commune, des...
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Avis 20215593
Mairie de Pia
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le bail signé avec la...
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Avis 20215545
Mairie de Kerprich-aux-Bois
Communication, à la suite d'une première consultation partielle, par consultation sans avis de...
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Avis 20215548
Mairie de Lézan
Communication du courrier adressé par la mairie en 2012 au géomètre principal du service du...
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Avis 20215929
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie de l’arrêté préfectoral du 26 juin 1971, au profit de X, portant sur l'autorisation...
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Avis 20215137
Mairie de Montjoyer
- communication des documents suivants :
1) s'agissant du compte administratif 2020 :
a) les...
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Avis 20215671
Préfecture des Yvelines
Communication, par courriel, de l'intégralité de la liste électorale du département des Yvelines.
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Avis 20215675
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication par courriel de la liste électorale du departement.
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Avis 20215931
Mairie de Brunstatt-Didenheim
Communication des documents suivants :
1) le contrat de bail du logement situé X à Brunstatt...
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Avis 20215986
Mairie de Le Saint
Consultation des documents suivants :
1) tous les bilans budgétaires votés depuis Janvier 2020...
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Avis 20215988
Mairie de Bonneuil-en-France
1) copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseillère municipale, du compte rendu de...
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Conseil 20216021
Mairie de Montmerle-sur-Saône
Caractère communicable, à l'avocat du titulaire de la concession funéraire, identifié X,...
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Avis 20216050
Etablissement public du château de Fontainebleau
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les ordres du jour, les...
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Avis 20216062
Mairie de Sada
Consultation des documents suivants :
1) le registre des délibérations et des arrêtés de la...
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Avis 20216256
Mairie de Glatigny
Consultation et communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion du...
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Conseil 20215809
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Caractère communicable, à une association agissant pour l'environnement, de la feuille de route...
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Avis 20216533
Communauté d'agglomération du Niortais
Communication de la copie des documents suivants :
1) les devis et les factures d'acquisition...
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Avis 20203255
Mairie du Tampon
Communication d'une copie des convocations adressées aux 49 conseillers municipaux aux séances...
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Avis 20203266
Mairie de La Remuée
Communication, en sa qualité X, des documents suivants :
1) les comptes rendus signés des...
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Avis 20203328
Mairie d'Abbécourt (02)
Communication, par consultation, des documents suivants :
1) les baux de la commune ;
2) le...