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Avis 20202328
Préfecture de La Réunion
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202335
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le projet...
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Avis 20202345
Conseil départemental de l'Eure
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants relatifs à la séance...
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Avis 20202406
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202410
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication sous forme électronique par courrier électronique et par publication sur le site...
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Avis 20202499
Préfecture de l'Yonne
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202501
Préfecture de la Vendée
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202604
Mairie d'Uhart-Mixe
Communication, au format pdf, par courrier électronique, des pièces annexées aux procès‐verbaux...
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Avis 20202631
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202635
Ministère de l'Intérieur
Communication de la circulaire ministérielle régissant le document intitulé « Reçu de dépôt de...
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Avis 20202708
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Copie, à ses frais, aux tarifs fixés par délibération du conseil communautaire, laquelle sera...
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Avis 20202710
Mairie d'Aubry-du-Hainaut
Communication des documents suivants, en tant que bénéficiaire d'une donation-partage concernant...
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Conseil 20202712
Mairie de Ponthévrard
Caractère abusif des demandes de communication de documents dont a été saisie la mairie, listées...
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Avis 20202789
Mairie de Lézan
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les délibérations du...
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Avis 20202811
Mairie de Marseille
Communication des titres de concessions funéraires des sépultures sises dans le cimetière...
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Avis 20202838
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication, dans le cadre de l'organisation d'une cousinade, de l'intégralité des listes...
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Avis 20202848
Mairie de Sainte-Rose (La Réunion)
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs de...
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Avis 20202852
Mairie de Dournazac
Communication, par courriel de préférence, de la copie des documents suivants :
I) à la suite...
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Avis 20202854
Préfecture des Yvelines
Communication, dans le cadre de l'organisation d'une cousinade, de l'intégralité des listes...
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Avis 20202856
Mairie de Mornant
Communication de toutes les décisions ayant interdit l'accès aux équipements sportifs durant la...