Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20173224
Mairie de Chevilly-Larue

Copie de l'entier dossier de permis de construire n° PC094021 16W1032 (comprenant les avis des...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20173246
Agglomération de la Région de Compiègne (ARC)

Communication des documents suivants concernant la parcelle A5 dite « Jaux - Les Cailloux » : 1)...

05/10/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173249
Mairie de Goyave

Communication des documents suivants relatifs à la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de...

05/10/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173275
Mairie de Carcassonne

Communication des documents suivants : 1) l'ancien Plan d'occupation des sols (POS) de la...

05/10/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173277
Mairie de Manteyer

Communication des documents suivants : 1) le permis de construire X en date du 13 mars 2017...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20173284
Préfecture du Val-de-Marne

Copie du document annexé à l'arrêté n° 2014/4172 du 11 février 2014 concernant la zone...

19/10/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20173297
Mairie de Val-d'Isère

Communication des documents suivants : 1) les courriers de convocation à la séance du 10 avril...

16/11/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20173305
Mairie de le Barp

Copie des pièces suivantes concernant le dossier relatif à la délibération n° 30 du conseil...

19/10/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20173325
Mairie d'Etaing

Consultation des documents suivants : 1) les plans de remembrement couvrant les périodes...

05/10/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20173326
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Communication du plan définissant le périmètre de l'îlot Pierre Mendès France.

05/10/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20173328
Mairie du Pradet

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation d'urbanisme délivrée au Domaine de la Navicelle...

14/12/2017 Favorable Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Installations classées Eau
Avis 20173330
Mairie de Hérisson

Communication des documents suivants : 1) les comptes administratifs des années 2015 et 2016...

05/10/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Budgets et comptes
Avis 20173347
Mairie de Quissac

Communication, par courrier électronique, du tableau de classement des voies communales.

05/10/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20173377
Mairie de Mens

Communication de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune : 1) le justificatif...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173382
Mairie de Gennevilliers

Communication de documents relatifs à la vente des cadastrées section U n° 57, 73 et 74...

05/10/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20173414
Mairie de Saint-Estève

Communication sur CD-ROM joint par le demandeur de documents relatifs à la révision générale du...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20173435
Mairie de Tordères

Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'arrêté municipal du 28...

14/12/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20173495
Mairie de Libourne

Copie des documents suivants : 1) l'avis du service des domaines rendu préalablement à la...

14/09/2017 Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20173528
Mairie de Saint-Estève

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté du 18 mai 2017 pris par le maire concernant la...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183814
Mairie de Saint-Julien-de-Peyrolas

Communication des pièces suivantes : 1) toutes les autorisations d’urbanisme accordées sur la...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire