Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20183858
Mairie de Piana

Communication des documents suivants relatifs à l'instruction de la déclaration préalable de...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183951
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'adoption du PLU de...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20184005
Mairie de Hantay

Copie par courriel des documents concernant le permis de construire d’une salle des sports sur...

31/03/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184030
Mairie de Saivres

Communication d'une copie du permis de construire et/ou de la demande de travaux de Monsieur X,...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184036
Mairie de Condé-sur-l'Escaut

Communication des documents d’urbanisme (permis de construire, demande de travaux, etc.)...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184072
Mairie d'Huez

Communication, par courrier électronique, des documents suivants applicables au terrain...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20184108
Mairie de Ventabren

Communication des arrêtés de permis de construire, ou de toute autre autorisation d’urbanisme,...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184115
Mairie de Gazeran

Copie de l'affiche relative à la demande de permis d'aménager PA 78 269 17 C0002.

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184134
Mairie de Malaucène

Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à la parcelle cadastrée...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184160
Mairie de Guyancourt

Copie des documents suivants, relative au permis de construire n° X : 1) la déclaration...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184185
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon

Copie d'une étude de sol produite par la Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20184262
Mairie de Valence

Communication des nouvelles autorisations d'urbanisme délivrées entre le 14 août 2015 et le 1er...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20184309
Mairie de Saint-Jean-de-Soudain

Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire n° PC 38401 17 10010...

31/03/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184354
Mairie de Cressonsacq

Communication des modifications du PLU intervenues à l’issue du conseil municipal du 12 juillet...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20184355
Mairie de Suzannecourt

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à une...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184371
Mairie de Corneilhan

Communication, au format papier, avec indication préalable du coût des copies et du mode de...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184418
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)

Communication, au format numérique standard ou par voie postale, les documents suivants, ainsi...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20184445
Mairie de Tours

Copie des plans initialement déposés le 19 mai 2017, relatifs au permis de construire PC X : 1)...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184450
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté portant permis de construire n°X ; 2)...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184465
mairie de Servon

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1)...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU Enquête publique Permis de construire

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