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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20176082
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris

Communication, par courriel ou courrier, de l'arrêté en date du 28 février 2017 mettant à jour...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20176083
Mairie de Saint-Gilles

Copie, en version numérique, de l'étude intitulée « Identification de la TVB multifonctionnelle...

22/03/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Support de communication
Avis 20176084
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)

Copie, en version numérique, de tout document ou compte rendu, et notamment l'avis rendu par...

22/03/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20176098
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie des deux dossiers d'urbanisme transmis par la mairie d'Antibes, au titre du contrôle de...

22/03/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20176119
Mairie d'Onnion

Copie des plans annexés à l'arrêté de permis de construire qui lui a été délivré le 18 juin 2009.

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20176125
Mairie de Sarzeau

Copie de l'imprimé Cerfa ou toute autre attestation du dépôt le 12 février 2016, du permis...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20176146
Mairie de Saint-Julien-les-Rosiers

Copie de l'avis émis par le préfet du Gard le 18 septembre 2017 relatif à la déclaration...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20176171
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde

Copie des permis de construire et des autorisations de travaux délivrés depuis 2015 au nom de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20176183
Conseil départemental du Gard

Copie par courriel, de documents relatifs au déplacement du panneau d'entrée dans la ville...

22/03/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20180005
Mairie de Saint-Léonard

Consultation du plan d'occupation des sols en vigueur en 1999.

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180011
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants concernant la décision de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20180070
Mairie de Savigny-sur-Orge

Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents administratifs suivants : 1)...

05/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20180083
Mairie de Noisy-le-Sec

Communiquer les documents suivants concernant le permis de construire et le chantier du 105-107...

05/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20180090
Préfecture du Val-de-Marne

Copie par courriel ou courrier, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC Ivry...

03/05/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20180095
Mairie d’Argences

Consultation de l'intégralité du registre des permis de construire délivrés en 2017.

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20180122
Mairie de Théoule-sur-Mer

Communication de l'étude d’urbanisme et d’aménagement du centre village, que la commune a fait...

05/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Expropriation - préemption
Avis 20180128
Mairie de la Chaussée-d'Ivry

Communication par courriel de projet de modification du plan local d'urbanisme de la commune,...

03/05/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Support de communication
Avis 20180145
Mairie de Gerardmer

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 08819617E0027 concernant l'extension d'un...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20180149
Mairie du Crotoy

Copie du certificat d'affichage de l'arrêté de permis de construire modificatif n° X.

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20180152
Mairie de Bassens

Communication par courriel, ou consultation des documents suivants : 1) le document concédant au...

05/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale