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Avis 20175585
Préfecture du Cantal
Copie de documents détenus par la sous-préfecture de Saint-Flour :
1) l'avis du pôle d'appui aux...
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Avis 20175587
Mairie de Saint-Jean-sur-Mayenne
Communication de l'intégralité du dossier relatif au refus de la demande de réintégration au 3...
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Avis 20175588
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Copie des documents suivants :
1) s'agissant de ceux mentionnés dans l'avis final de l'école...
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Avis 20175593
Mairie d'Hermies
Copie des documents suivants, relatifs à l'organisation du travail, qui sont en vigueur depuis...
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Avis 20175595
Communauté de communes Bazois Loire Morvan
Copie de l'annexe IV A7.3.1 « Recettes et dépenses de fonctionnement du compte administratif ».
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Avis 20175596
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication du mode de calcul appliqué aux cotisations versées pour l'année 2017.
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Avis 20175602
Mairie de Bellerive-sur-Allier
Copie de la demande d'autorisation préalable (cerfa 14798*01) pour l'installation de 14...
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Avis 20175606
Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Haute-Corse (CPAM 20)
Communication des documents administratifs relatifs à la réglementation, à la mission et au mode...
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Avis 20175612
Ministère de la Justice
Une copie de la décision ordonnant la fouille à nu de son client, incarcéré au centre de...
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Avis 20175614
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces le...
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Avis 20175616
Mairie d'Arvillard
Copie des documents suivants:
1) sur le budget assainissement, le détail des immobilisations...
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Avis 20175622
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication du dossier administratif complet de son client notamment les pièces relatives à sa...
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Avis 20175624
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courriel de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Ivry Confluences :
1)...
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Avis 20175628
Caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne (CPAM 94)
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux de...
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Avis 20175633
Caisse primaire d'assurance maladie des Pyrénées Orientales (CPAM 66)
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux de...
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Avis 20175636
Mairie de Samois-sur-Seine
Copie de l'ensemble des décisions et/ou contrats relatifs au recrutement du ou des agents ayant...
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Avis 20175637
Mairie de Livron-sur-Drôme
Copie du dossier, détenu par les services de la mairie, et qui comprend des photos et des...
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Avis 20175642
Mairie d'Aimargues
Communication par courriel ou une plateforme de téléchargement, de documents relatifs au permis...
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Avis 20175646
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie des plans et des dimensionnements des réseaux d'électricité concernant les parcelles...
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Avis 20175648
Mairie du Mont-Dore
Copie papier du plan de récolement au réseau d'assainissement du quartier du Mont-Dore Sud où se...