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Avis 20176054
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) s'agissant du patio du bâtiment au X :
a) les résultats des...
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Avis 20176059
Préfecture de l'Isère
Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...
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Avis 20180633
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication du relevé de points de retraite qu'il a acquis entre 2010 et 2014.
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Avis 20180634
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication sur CD-ROM des documents suivants :
1) le rapport spécial du commissaire aux...
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Avis 20180639
Présidence de la Polynésie française
Communication des éléments concernant la nature des travaux, leur durée et leur utilité, sur le...
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Avis 20180640
Présidence de la Polynésie française
Communication des éléments concernant la nature des travaux, leur durée et leur utilité, sur le...
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Avis 20180641
Présidence de la Polynésie française
Communication des éléments concernant la nature des travaux, leur durée et leur utilité, sur le...
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Avis 20180643
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Communication des études d’impact environnemental relatives d’une part au trafic automobile...
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Avis 20180658
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie des documents suivants concernant la réunion de la commission de contrôle financier...
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Conseil 20180675
Mairie de Saint-Claude-de-Diray
Caractère communicable de l'étude réalisée par l'Agence technique départementale 41 dans le...
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Avis 20180676
Caisse du régime social des indépendants des Antilles-Guyane (RSI 972)
Communication des documents suivants relatifs à la caisse RSI Antilles-Guyane :
1) les statuts...
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Avis 20180681
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication par courriel et sans frais du document mentionnant les noms et les adresses des...
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Avis 20180682
EVADE
Communication des éléments suivants :
1) les statuts de l'association ;
2) les indemnités...
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Avis 20180684
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité d'administrateur provisoire des SCI X, X, X et X, de la liste des...
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Avis 20180689
Métropole Rouen Normandie
Copie de documents relatifs aux orages du 13 août 2015 et du 15 août 2017 qui se sont abattus...
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Avis 20180690
Préfecture de la Haute-Corse
Communication du duplicata de la déclaration d'armes à feu concernant sa carabine 22LR.
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Avis 20180692
Caisse générale de la sécurité sociale de Guyane (CGSS de Guyane)
Communication de son dossier de retraite.
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Avis 20180696
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de liquidateur amiable de l'association X, de la liste exhaustive...
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Avis 20180697
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de liquidateur amiable de l'association X, de la liste exhaustive...
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Avis 20180698
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de liquidateur amiable de l'association X, de la liste exhaustive...