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Avis 20213884
Métropole du Grand Paris
Communication, sous forme numérisée de préférence, de la copie des documents relatifs au projet...
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Avis 20213978
Communauté de communes Thelloise
Communication des documents relatifs à la déchèterie de la commune de Sainte-Geneviève :
1) le...
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Avis 20205270
Mairie d'Ouville
Communication à la suite des nuisances inhérentes à l’utilisation d’un terrain de motocross X et...
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Avis 20204620
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication des documents relatifs au projet de mise en conformité du site appelé Camp Perrier...
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Avis 20220287
Mairie de La Ciotat
Communication de la copie des documents suivants :
1) l'étude de l'impact des nuisances sonores...
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Avis 20217769
Mairie de Bommes
Envoi par courrier électronique du dossier d’Information mairie (DIM) concernant le projet...
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Avis 20216635
Mairie de La Ciotat
Communication de la copie des documents suivants :
I) les autorisations accordées par la police...
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Avis 20216854
§ Mairie de Vias
Communication d'une copie des documents se rapportant au débit de boissons, X X :
1) le résultat...
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Avis 20217027
Préfecture du Val-de-Marne
Communication, à ses frais, par voie postale, de la copie des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20222531
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 78)
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Avis 20220047
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Avis 20221674
Préfecture de l'Aude
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Avis 20222080
Agence régionale de santé - Délégation départementale - Côtes d'Armor (ARS 22)
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Avis 20226313
Mairie de La Ciotat
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Avis 20226513
Conseil départemental de l'Ariège (CD 09)
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Avis 20226919
Préfecture de l'Isère
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Avis 20225877
Préfecture de l'Ardèche
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Avis 20224834
Mairie de Bordeaux
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Avis 20224323
Métropole européenne de Lille (MEL)
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Avis 20227521
Mairie de Roches-Prémarie-Andillé