Recherche - CADA

Pollution Favorable

Avis 20190146
Communauté d'agglomération du Nord Grande-Terre

Copie des documents suivants concernant le projet de pôle de valorisation des déchets dans la...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Pollution
Conseil 20191603
Préfecture maritime de l'Atlantique

Caractère communicable des documents suivants, relatifs au naufrage du navire « Grande America...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Transport maritime et fluvial
Avis 20184139
Préfecture de l'Hérault

Communication, au format papier ou par voie électronique, des documents suivants : A)...

21/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Eau Pollution Sécurité sanitaire Zones d’activités
Avis 20184501
Mairie de Toulon

Communication des documents suivants : 1) l’étude d’impact des nuisances sonores dont...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20184547
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

Communication des documents relatifs au suivi de la pollution sur le territoire du plan de...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20184557
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Communication, dans le cadre d'une pollution industrielle à Romainville, des documents suivants...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Conseil 20192243
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)

Caractère communicable des documents relatifs au bruit généré par les deux lignes grande vitesse...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Transports publics
Avis 20192353
Mairie de Neuilly-sur-Seine

Communication du compte rendu de la présentation, faite par la société immobilière Paré Cherest...

28/11/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Pollution
Avis 20192370
Préfecture de l'Isère

Communication, de préférence sous format numérique par mail, des éléments relatifs à la...

28/11/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Pollution Infrastructures routières Enquête publique
Avis 20190420
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Copie des arrêtés dérogatoires à la règlementation sonore et des prescriptions relatives aux...

26/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Spectacle
Avis 20190716
Communauté de communes Bresse et Saône

Communication du rapport de l'étude acoustique faite suite à la construction de la patinoire.

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20191117
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

26/09/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Pollution Energies renouvelables
Avis 20191366
Communauté de communes Bresse et Saône

Communication des conclusions de la pré étude de faisabilité d'un bassin d'aviron dans les...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20191522
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)

Communication des informations environnementales suivantes, concernant l’installation classée...

17/10/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution Risques chimiques et radiologiques
Avis 20191560
Mairie d'Eyguières

Copie de l'étude d'impact environnementale concernant les projets prévus sur l'aérodrome et le karting.

07/11/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20191599
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie des autorisations préfectorales de dépassement de tonnage à 49000 tonnes délivrées à la...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Installations classées
Avis 20192850
Mairie de Breitenbach

Communication, sous forme électronique par courrier électronique, ou sur CD-rom, ou sous forme...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185954
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Communication des arrêtés dérogatoires à la réglementation sonore et des prescriptions...

05/09/2019 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Politique et mesures de sécurité Pollution
Avis 20193690
Mairie de Rosières-près-Troyes

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté municipal autorisant la fête du 29 mai 2019...

31/12/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale Pollution
Avis 20193991
Mairie de Cholet

Communication du dossier relatif au plan de gêne sonore (PGS) de l'aérodrome Cholet - Le...

23/04/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Transport aérien