Recherche - CADA

Pollution Favorable

Avis 20134330
Rectorat de l'académie de Versailles

Communication des dossiers techniques amiante (DTA) des établissements scolaires dans lesquels...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Santé
Avis 20134331
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication des dossiers techniques amiante (DTA) des établissements scolaires dans lesquels...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Santé
Avis 20130247
Mairie du Mont-Dore

Communication des résultats d'analyses des eaux de baignade de la commune effectuées en 2011 et...

07/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130408
Mairie de Pont-l'Abbé-d'Arnoult

Communication d'une copie des rapports établis en 2012 par la société SOCOTEC sur l'état des...

20/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Sécurité sanitaire Institution scolaire
Avis 20130450
Office public de l'habitat du département du Doubs « Habitat 25 » (OPH 25)

Communication d'une copie des rapports et tableaux complets établis à la suite des mesures...

20/06/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Logement
Avis 20130577
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des éléments suivants, relatifs à l'installation de stockage de déchets non...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130596
Mairie de Plaisance-du-Touch

Communication d’une copie de l’étude environnementale confiée par le conseil général de la...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130819
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Communication des documents suivants : 1) le ou les rapports sur les conditions d'homologation...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130832
Office palois de l'habitat (OPH 64)

Communication de l'intégralité du dossier technique amiante des résidences construites avant le...

14/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Logement
Avis 20130948
Préfecture du Val-d'Oise

Communication de l'autorisation en vigueur au titre de la loi sur l'eau, en renouvellement de...

14/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Pollution
Avis 20124983
Pôle funéraire public de l'Albigeois

Communication des documents suivants concernant le crématorium : 1) les relevés de rejets de...

24/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130131
Mairie de Moussy-le-Neuf

Communication de l'étude d'impact concernant les nuisances sonores générées par l'établissement...

07/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130192
Préfecture de la région Haute-Normandie

Communication des documents suivants, concernant l'autorisation accordée au Grand Port Maritime...

20/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130206
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue

Communication des documents suivants, concernant les nuisances générées par les activités de...

20/06/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20123925
Préfecture d'Indre-et-Loire

Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal dressé par la direction régionale de...

22/11/2012 Favorable Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20124153
Mairie d'Audenge

Copie des documents suivants : 1) les actes de ventes du terrain d'assiette du projet Carrefour...

06/12/2012 Incompétence/Privé Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Pollution
Avis 20124169
Préfecture de Seine-et-Marne

Copie des documents suivants, relatifs à la gestion des eaux pluviales de la plateforme...

06/12/2012 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Pollution
Avis 20124177
Mairie de Thiaville-sur-Meurthe

Communication de l'analyse de l'eau potable ayant conduit le maire à diffuser en septembre 2012...

06/12/2012 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20131109
Mairie de Fougères

Communication d'une copie de l'étude d'impact des nuisances sonores causées par l'activité du...

28/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20131596
Mairie d'Ajaccio

Copie officielle du plan concernant le plan d'occupation des sols (POS) de la ville d'Ajaccio,...

11/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Risques chimiques et radiologiques Pollution Installations classées