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Avis 20183485
Préfecture de la Dordogne
Communication de l'ensemble des actes réglementaires édictés ainsi que les correspondances...
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Avis 20181885
Mairie de Carpentras
Communication, par publication sur le site internet de la mairie, des informations relatives...
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Avis 20172451
Mairie de Strasbourg
Communication de documents relatifs aux établissements portant l'enseigne AEDEN Place, situés...
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Avis 20172981
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication du rapport concernant l'ensemble des études faites en septembre 2016 chez les...
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Avis 20173009
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication du « dossier de faisabilité technique » relatif à la reprise des anciens déchets,...
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Avis 20174021
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92)
Copie du rapport de la société X relatif aux relevés acoustiques réalisés au mois de juin 2017 à...
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Avis 20174262
Préfecture de l'Allier
Copie des documents suivants relatifs à l'exploitation d'un élevage porcin par la société X sur...
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Avis 20174342
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 18)
Communication des résultats des mesures sonométriques effectuées au village de Montavelange...
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Avis 20173063
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des documents suivants :
1) les mesures sonométriques effectuées les 7 octobre, 6 et 28...
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Avis 20173085
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20173139
Préfecture du Cher
Communication du compte rendu de la commission départementale de sécurité routière à la suite de...
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Avis 20173244
Mairie de Strasbourg
Communication de documents relatifs aux établissements portant l'enseigne AEDEN Place, situés...
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Avis 20173335
Mairie de Strasbourg
Communication du compte rendu des résultats des mesures acoustiques réalisées de novembre à...
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Avis 20173350
Syndicat départemental pour l'élimination des déchets ménagers et assimilés de la Haute-Vienne (SYDED 87)
Communication de la convention signée le 5 mai 2017 avec la société X concernant l'évacuation...
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Avis 20173509
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication des résultats de la campagne de prélèvements d'air réalisée dans son appartement...
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Avis 20134589
Mairie de Sury-le-Comtal
Copie des rapports de constatation relatifs aux nuisances sonores et olfactives générées par les...
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Avis 20134704
Préfecture du Lot
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des rapports et comptes rendus de visites de...
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Avis 20134794
Préfecture du Rhône
Communication des éléments suivants concernant l'application de l'arrêté interpréfectoral...
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Avis 20134809
Préfecture de la Creuse
Communication des éléments suivants concernant l'exploitation de la discothèque XXX XXX à...
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Avis 20134820
Préfecture du Var
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le document emportant modification du...