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Avis 20175418
Mairie de Colombes
Copie des relevés acoustiques réalisés le 13 juin 2017 à l'école Simone Veil conduisant à la...
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Conseil 20175437
Mairie d'Annecy
Caractère communicable des rapports rendus suite à une étude ayant pour objet d'évaluer la...
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Conseil 20175563
Service départemental d'incendie et de secours du Doubs (SDIS 25)
Caractère communicable, à la gendarmerie de Maiche, du compte rendu d'une intervention réalisée...
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Avis 20175780
Mairie de Confrançon
Copie de tous les documents, y compris les courriers, concernant le projet de parc éolien sur la commune.
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Avis 20175845
Préfecture de la Vendée
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des avis rendus par les organismes...
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Avis 20176005
Mairie d'Annecy
Copie du rapport rendu suite à l'étude ayant pour objet d'évaluer la qualité de l'air des...
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Avis 20176009
Mairie de Ploudalmezeau
Copie de documents relatifs aux nuisances sonores et olfactives causées par la basse-cour de...
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Avis 20180643
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Communication des études d’impact environnemental relatives d’une part au trafic automobile...
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Avis 20180875
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie ou communication par voie électronique des documents suivants, mentionnés dans le bilan...
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Avis 20181125
Mairie des Sables-d'Olonne
Communication du constat et diagnostic établis par les services de la mairie concernant...
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Avis 20174547
Préfecture de l'Isère
Copie de documents dans le cadre de l'ouverture d'un établissement permanent d'activité de tir...
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Avis 20174595
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des pièces suivantes relatives à l'arrêté préfectoral 2014-2685 du 24 octobre 2014...
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Avis 20174701
Conseil régional d'Ile-de-France
Copie de la délibération portant sur le projet de révision du Plan de protection de l'atmosphère (PPA).
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Avis 20182256
Mairie de Strasbourg
Communication de documents relatifs aux établissements AEDAEN, sis place du 4 et 6 rue des...
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Avis 20182428
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Communication du document relatif à l'expertise d'amiante des colonnes d'aération des pièces...
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Avis 20182432
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes (DIRECCTE 69)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la mise à disposition du...
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Avis 20183992
Eurométropole de Strasbourg
Communication de documents relatifs aux établissements X, sis place du 4 et 6 rue des Aveugles...
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Avis 20181988
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication des documents relatifs au suivi d'une installation classée soumise à déclaration...
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Avis 20182418
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, sous format numérique, des documents suivants...
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Avis 20183166
Communauté urbaine d'Alençon
Copie des documents suivants :
1) précisant la nature de la mission de la société Dalkia, si...