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Avis 20215176
Mairie de Jarsy
Communication, par courrier électronique, à la suite du recours gracieux du 18 août 2020 adressé...
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Avis 20211900
Mairie de Port-la-Nouvelle
Communication, à ses frais, dans le cadre de la cabanisation effectuée par son voisin, Monsieur...
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Avis 20212506
Mairie d'Epône
Communication, par voie numérique ou par voie postale en cas d'impossibilité de numérisation, de...
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Avis 20211999
Mairie de Nothalten
Communication, par consultation, de la preuve de la réception au contrôle de légalité de la...
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Avis 20211296
Mairie de Nouvoitou
Communication d'une copie intégrale des autorisations de travaux (arrêté, formulaire Cerfa,...
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Avis 20210252
Mairie de Valravillon
Communication des documents relatifs à la participation pour voirie et réseaux (PVR) du X à X...
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Avis 20201541
Mairie de Boisset-les-Prévanches
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de déclaration préalable...
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Avis 20200656
Mairie de Saint-Ours-les-Roches
Communication des documents suivants relatifs au certificat d'urbanisme n° CU 063 38119 R0112...
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Avis 20201620
Mairie de Gretz-Armainvilliers
Communication, à la suite de l’accord du permis de construire n° X, de la copie des documents...
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Avis 20201342
Metz Métropole
Copie, sous format numérique, des documents suivants concernant l'aménagement du Plateau de...
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Avis 20201023
Mairie d'Ailly-sur-Noye
Consultation, avec fixation d'une date de rendez-vous, des documents suivants, relatifs au...
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Avis 20201177
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication de la copie de toute décision d’urbanisme intervenue depuis mars 2014 sur les...
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Avis 20201020
Mairie de Saint-Etienne
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...
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Avis 20201021
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication des documents suivants, à la suite d'infiltrations dont fait l'objet l'immeuble de...
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Avis 20195633
Mairie de Ballons
Communication par mail des éléments suivants :
1) la copie des procès-verbaux, des...
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Avis 20200270
Communauté de communes Flandre Lys
Communication des documents relatifs au projet de construction de 26 logements étudiants avec...
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Avis 20191624
Mairie de Labarthe-Rivière
Comunication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis de construire...
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Avis 20192150
Mairie d'Audresselles
Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle 414 appartenant à la commune :
1)...
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Avis 20195022
Mairie de Cucuron
Communication des documents suivants :
1) le(s) dossier(s) complet(s) de l'ensemble des demandes...
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Avis 20185855
Mairie de Paris
Communication des dossiers de déclaration préalable de travaux et des autorisations accordées...