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Avis 20211279
Musée du Louvre
Communication, à la suite de l'accident du travail subi par l'intéressée le 05 janvier 2017, des...
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Avis 20211444
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Copie des documents administratifs suivants :
1) le procès-verbal du conseil de discipline du...
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Avis 20211498
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de copie de la déclaration de succession de ses grands-parents Monsieur X et Madame X.
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Avis 20211910
Université d'Aix-Marseille
Communication de ses 6 copies d'examen de première année de Licence LLCER pour l'année...
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Avis 20211735
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Communication de ses copies des épreuves écrites du concours de directeur d'hôpital.
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Avis 20214335
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20200278
Institut National des Formations Notariales (INFN)
Communication des dossiers relatifs aux trois examens du module « Famille I » de la voie...
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Avis 20215084
Cour d'appel de Papeete
Copie des décisions de justice rendues le 23 janvier1937 par le tribunal supérieur d'appel de...
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Avis 20215094
Tribunal de première instance de Papeete
Copie des minutes des décisions pénales rendues entre X contre X né le X à Langeac (Haute-Loire)...
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Avis 20215394
Mairie de Marsanne
Communication, par courrier, du texte intégral de la délibération du conseil municipal accordant...
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Avis 20215436
Ministère des armées
Copie de ses épreuves notées, théorique et pratique, avec les barèmes, concernant l'examen...
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Avis 20215852
Université de La Réunion
Communication des documents relatifs à son audition du 10 mai dans le cadre du recrutement d’un...
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Avis 20215902
Communauté d'agglomération de Coulommiers Pays de Brie
Communication, de préférence au format numérique, des grands livres des comptes de...
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Avis 20216721
Institut d'études politiques de Toulouse (Sciences Po Toulouse)
Communication, pour chacune des matières prises en compte (épreuves anticipées de français (note...
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Avis 20203327
Ministère de l'Intérieur
Communication, à ses frais, par voie postale, de la copie des documents archivés dans son...
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Avis 20204300
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication des documents ayant servi à la notation de son dossier relatif au concours CAPESA...
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Avis 20210732
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents concernant le jury du concours des services techniques 2020 :
1) le...
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Avis 20213077
Ecole nationale d'administration (ENA)
Communication de la délibération du jury relative à l'admissibilité aux écrits du concours de...
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Avis 20213504
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les mandats et factures...
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Avis 20213952
Université de Paris
Copie de la délibération du jury fixant de manière officielle la liste des admis en 3ème année...