-
Avis 20220432
Préfecture du Haut-Rhin
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20220436
Préfecture du Jura
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20220437
Préfecture des Landes
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20220438
Préfecture du Lot
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20220439
Préfecture du Bas-Rhin
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20220440
Préfecture de l'Ariège
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20220441
Préfecture de l'Allier
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20220444
Préfecture de la Mayenne
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20220660
Association pour la Gestion des Services Spécialisés de l'Union Départementale des Associations Familiales du Nord (AGSS de l'UDAF du Nord)
Copie des documents suivants détenus par l'AGSS de l'UDAF de Douai :
1) le projet des actions...
-
Conseil 20220677
Mairie de La Teste-de-Buch
Caractère communicable, dans le cadre d'un dossier contentieux d'urbanisme en cours de...
-
Avis 20217500
Groupe Hygiène Action
Communication, au format Excel ou CSV, par courriel, de la copie des documents suivants relatifs...
-
Avis 20217524
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20216488
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents suivants, dans le cadre de la demande de rectification des notes...
-
Avis 20216595
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents suivants, relatifs à l'épreuve du Grand oral spécialité...
-
Avis 20216929
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Consultation, sur proposition de rendez-vous, de ses copies d'examens et des rattrapages des...
-
Avis 20217002
Faculté de médecine-Université de Strasbourg
Communication de l’intégralité de son dossier étudiant ainsi que des 2 procès-verbaux du jury...
-
Avis 20217144
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Communication des copies de ses épreuves écrites au concours externe 2020 de directeur d'hôpital.
-
Avis 20217225
Centre de gestion de la fonction publique territoriale d'Ille-et-Vilaine (CDG 35)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des notations des jurys le...
-
Avis 20222504
Ministère de l'intérieur
-
Avis 20222505
Service de la nationalité française de Paris