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Avis 20213419
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Copie, au format papier, du dossier complet de toutes les démarches et actions depuis 1995 pour...
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Avis 20213505
Conseil régional d'Occitanie
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1)...
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Avis 20213721
Conseil régional du Centre-Val de Loire
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213722
Conseil régional de Bretagne
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213725
Collectivité territoriale de Martinique
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213726
Conseil régional de Normandie
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213728
Conseil régional de La Réunion
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213729
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20214010
Société d'aménagement et de gestion publique (SAGEP)
Communication, par courriel, en sa qualité de X, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20214057
Mairie de Septèmes-les-Vallons
Communication de tout document relatif à la réglementation régissant l'accès aux moyens...
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Avis 20205505
Mairie de Conca
Communication de la délibération du 8 septembre 2007 par laquelle le conseil municipal a...
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Avis 20205643
Mairie de Saint-Beauzeil
Communication par voie électronique des procès-verbaux du conseil municipal du 19 novembre 2020.
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Avis 20202746
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20204529
Mairie de Suresnes
Copie, par voie électronique ou à défaut par courrier, des documents se rapportant à l'arrêté...
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Avis 20211970
Mairie de Terre-de-Bas
Communication, par voie postale, de la délibération du conseil municipal en date du 1er décembre 2020.
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Avis 20205528
Mairie de Terre-de-Bas
Communication, par voie postale, de la délibération du conseil municipal en date du 29 juillet 2020.
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Avis 20210842
Mairie de Saint-Cyr-sous-Dourdan
Communication, par courrier électronique, de l'arrêté municipal relatif à la signalisation sur...
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Avis 20213712
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214576
Mairie de Colmar
Communication, au format numérique, sur CD-ROM, ou mise en ligne, ou par téléchargement, de...
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Avis 20214773
Mairie de Carcassonne
Copie des documents suivants, relatifs à l'exhumation de l'urne funéraire de son défunt époux,...