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Avis 20151025
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CG 62)
Communication du compte administratif de l'EHPAD Arpage Stenhus de Saint-Omer pour l'année 2009,...
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Avis 20151068
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Communication, en sa qualité de maire de Château-Arnoux-Saint-Auban, des documents suivants...
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Avis 20151080
Chambre de commerce et d'industrie Côte d'Opale (CCI 62)
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...
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Avis 20151081
Communauté d'agglomération Agglopole-Provence
Communication des documents suivants relatifs aux « immobilisations SOMEDIS » à la date...
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Avis 20151094
Centre hospitalier Sainte-Anne
Copie des documents suivants relatifs au marché public d'assurance responsabilité civile passé...
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Avis 20151099
Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA)
Communication de l'intégralité des avenants et annexes afférents à la convention de délégation...
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Avis 20151134
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication des documents suivants concernant le marché public attribué à la société...
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Avis 20151136
Mairie de Saint-Laurent-Médoc
Communication des documents suivants concernant le lot n° 8...
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Avis 20151140
Communauté de communes du Coglais
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception...
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Avis 20151141
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport annuel relatif au marché central de la commune, adressé au maire par le...
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Avis 20151164
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants, relatifs au marché public publié le 15 février 2014 au BOAMP sous...
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Avis 20151168
Conseil général du Haut-Rhin
Communication de l'avis rédigé par le maître d'œuvre concernant le mémoire en réclamation du 28...
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Avis 20151169
Société publique locale d'aménagement (SPLA) Eau du Ponant
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...
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Avis 20151183
Mairie de Montfort-sur-Risle
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20151297
Mairie de Montauban
Copie des demandes d'autorisation déposées par PUBLISCOOP en vue de l'installation de panneaux...
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Avis 20151298
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie
Communication des éléments suivants concernant la passation du marché public relatif à la...
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Avis 20151306
Mairie de Rompon
Communication des documents suivants :
1) la comptabilité de 2014 ;
2) les appels d'offres ou...
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Avis 20151316
Mairie d'Aubergenville
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X X, attributaire du marché public...
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Avis 20151332
Union nationale du sport scolaire (UNSS)
Copie des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres de la procédure ayant conduit...