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Avis 20154689
Mairie de Cellefrouin
Communication des documents suivants relatifs à la mise en place d'un mât de mesure des vents...
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Avis 20154691
Société d'Aménagement et d'Equipement de la Région Parisienne (SAERP)
Copie de documents relatifs à un marché concernant des travaux de désamiantage, déplombage et...
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Avis 20154696
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des procès-verbaux de la commission consultative nationale d'agrément des...
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Avis 20154725
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication, sans occultation, de l'ensemble des documents relatifs au lot n° 8 du marché...
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Avis 20154769
Communauté d'agglomération de la vallée de la Marne (CAVM)
Communication, par courriel, du document justifiant la somme de 17 millions d'euros TTC prévus...
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Avis 20154795
Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE)
Copie des documents suivants,
1) les contrats de délégation de service public passés avec le...
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Avis 20154831
Centre hospitalier territorial de Nouméa
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20154849
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des documents suivants :
1) le certificat médical établi par le docteur X lors du contrôle...
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Avis 20154858
Premier ministre
Communication, de préférence au format numérique, ou par courriel ou sur un site internet, de...
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Avis 20154882
Préfecture de l'Ariège
Copie, par courriel, du dossier de demande de permis exclusif de recherche de mines de tungstène...
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Avis 20154893
Société anonyme d’HLM MAISONS ET CITES SOGINORPA
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour...
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Avis 20154897
Préfecture de la Guyane
Communication des documents suivants concernant la convention attributive de subvention au titre...
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Avis 20154936
Mairie de Bordeaux
Communication, sous forme de tirages héliographiques et de copies, des documents suivants...
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Avis 20154946
Conseil départemental de l'Ordre des médecins des Bouches du Rhône
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du procès-verbal de la séance plénière...
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Conseil 20154952
Haut Conseil du commissariat aux comptes
Caractère communicable à Mediapart des documents suivants, relatifs aux contrôles des cabinets...
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Avis 20154969
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20154973
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants concernant le marché public conclu avec la société GETINGE, ayant...
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Avis 20154982
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) la liste des établissements de formation en...
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Avis 20154984
Centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice
Copie des documents suivants concernant le marché public de conception-réalisation pour la...
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Avis 20155013
Mairie de Biarritz
Communication des documents suivants relatifs à l'emploi de la société privée « Privilège » pour...