Recherche - CADA

Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20156036
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie de la convention passée entre la mairie de Villeneuve-Saint-Georges et la société URBANIS,...

21/01/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156043
Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT)

Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 attribués à la société VIGIFONDS...

21/01/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156044
Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT)

Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 attribués à la société VIGIFONDS...

21/01/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156102
Mairie de Montataire

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants au format...

28/04/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique/Vie Locale
Avis 20154467
Communauté de communes des Vallées de Thônes

Communication des documents suivants concernant le marché public de fournitures et de...

04/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154490
Office Public de l'Habitat, d'Aménagement et de Construction de l'Indre (OPAC 36)

Communication du book de la société PAM ART concernant le marché public ayant pour objet la...

22/10/2015 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20154515
Métropole européenne de Lille (MEL)

Caractère communicable, à un candidat évincé, du planning détaillé de l'attributaire concernant...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154551
Mairie d'Aix-en-Provence

Copie de documents relatifs à un marché public passé avec la SELARL X pour la prestation de...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154565
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Cuiseaux (EHPAD 71)

Copie de documents relatifs à la consultation d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20154568
Mairie de Talence

Caractère communicable, à un administré, du courrier informant une entreprise du caractère...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20154577
Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC)

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 à 3 des marchés subséquents à...

19/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20154582
Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC)

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154594
Préfecture du Nord

Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire du GAEC de la Pouillerie...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20154622
Ministère des solidarités et de la santé

Copie des documents suivants relatifs à une décision du 8 juillet 2015 par laquelle le ministère...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Formation professionnelle
Avis 20154625
Mairie de Lunel

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

05/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154627
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)

Copie de documents relatifs à la restauration des pelouses du Plateau de Malzeville : 1) le...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20154652
Mairie de Biarritz

Copie des contrats de concession conclus avec ERDF, GRDF et SUEZ.

05/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20154659
Mairie de Muirancourt

Communication du dossier relatif aux travaux de raccordement au tout-à-l'égout, comprenant...

05/11/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public
Avis 20154662
Lille Métropole Habitat, office public de l'habitat (OPH) de la Métropole Européenne de Lille

Copie de documents relatifs à un marché à procédure adaptée (MAPA) concernant des travaux de...

05/11/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154674
Mairie de Bouafle

Copie des documents suivants concernant des travaux sur la paroi de l'église de la commune : 1)...

05/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public