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Avis 20155015
Mairie du Chesnay
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation préfectorale d'acquisition et de...
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Avis 20155036
Mairie de Mimizan
Communication par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Conseil 20155037
Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE)
Caractère communicable à l'un des attributaires, du rapport d'analyse des offres relatif à...
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Avis 20155063
Mairie de Brétigny-sur-Orge
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution de la délégation de service public...
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Avis 20155065
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) l’appel d’offres, les offres et le résultat de la...
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Avis 20155119
Syndicat Mixte de l'Argens (SMA)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au marché public n° 2011-62 « Missions...
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Avis 20155121
Mairie de Ploudalmézeau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20155122
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20155123
Association communale de chasse agréée du Sauze-du-Lac (ACCA)
Communication des comptes de l'association pour 2014 et 2015, accompagnés des relevés bancaires...
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Avis 20155124
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au dossier référencé 28/6089 se...
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Avis 20155130
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de documents relatifs à un marché public concernant des prestations juridiques en...
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Avis 20155140
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Consultation des contrats de délégation de service public passés sous la forme de l'affermage,...
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Avis 20155143
Mairie de Meillerie
Copie des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public portant gestion du...
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Avis 20155144
Mairie de Ramonville-Saint-Agne
Communication des documents suivants concernant le projet de réhabilitation du château de Soule...
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Avis 20155152
Préfecture de la région Ile-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant les deux...
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Avis 20155169
Mairie de Paris
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20155178
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie de documents relatifs au marché public de « Maintenance préventive et curative des...
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Avis 20155237
Préfecture de police de Paris
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des prestations de...
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Avis 20155242
Office de Tourisme Les Arcs Bourg Saint-Maurice
Copie de la convention de partenariat conclue entre la SARL Centrale de réservation et l'Office...
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Avis 20155251
Premier ministre
Communication, en sa qualité de conseiller départemental, de préférence au format numérique ou...