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Avis 20151337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication des documents suivants :
1) mentionnés dans la délibération n°2014/506 du 10...
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Avis 20151339
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie de l'entier dossier d'instruction concernant la décision n° 2328D de la CNAC autorisant la...
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Avis 20151362
Agence régionale de santé du Nord-Pas-de-Calais (ARS 59 - Pôle)
Copie des documents suivants se rapportant au renouvellement d'autorisations d'activité de soins...
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Avis 20151363
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie, de préférence sur support dématérialisé (cédérom ou clé USB), ou, à défaut, en version...
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Avis 20151370
Maison de retraite Victor Bonal
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...
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Avis 20151374
Communauté de communes Côte d'Emeraude
Communication des éléments suivants relatifs au marché de travaux de rénovation d'un local sur...
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Conseil 20151382
Mairie de Tende
Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'ensemble des éléments financiers de l'offre...
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Avis 20151422
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'acte d'engagement de la société SCC et de ses annexes, dont l'offre...
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Avis 20151425
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des documents (devis,...
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Avis 20151429
Pôle emploi
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 (courants forts - courants faibles -...
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Avis 20151431
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication d'une copie des résultats détaillés des différentes études réalisées par l'ADEME...
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Avis 20151433
Conseil régional d'Aquitaine
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20151434
Conseil général de la Mayenne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20151440
RATP
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des procès-verbaux relatifs à l'approbation, par le...
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Avis 20151441
Société d'aménagement de l'agglomération de Montpellier (SAAM)
Copie des documents suivants, contenus dans le dossier relatif à la ZAC ODE Acte 1 :
1) la...
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Avis 20151494
SNCF
Copie, de préférence par courrier électronique, des annexes au contrat de partenariat...
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Avis 20151532
Groupe hospitalier Nord-Vienne
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Assurance dommages aux biens et...
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Avis 20151578
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Copie des documents de contrôle des animaux du cirque X relatifs à son installation, du 31...
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Avis 20151581
Mairie de Sainte-Marie
Communication du contrat de mandat conclu avec la Société d'économie mixte Atlantique (SEMA)...
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Conseil 20151602
Préfecture du Lot
Caractère communicable des documents suivants relatifs à la demande d'autorisation d'extension...