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Avis 20150373
Mairie de Nantes
Communication d'une copie de la convention de participation à la prévoyance Collecteam/Humanis...
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Avis 20150406
Mairie de Grabels
Copie par courriel ou consultation des courriers que le maire a adressés à Monsieur X en février...
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Avis 20150410
Mairie de Chenôve
Communication des documents administratifs présentés par le cirque X, ainsi que le rapport...
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Avis 20150413
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
Communication des documents suivants concernant l'audit financier présenté lors de la dernière...
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Conseil 20150429
Direction générale de la prévention des risques
Caractère communicable des dossiers de demande d'agrément d'éco-organismes.
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Avis 20150436
Mairie de Savigny-le-vieux
Communication des documents suivants relatifs au marché de travaux de restructuration de la...
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Avis 20150437
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
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Avis 20150456
Mairie du Plessis-Robinson
Communication d'une copie électronique des documents suivants relatifs à un contrat de...
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Avis 20150498
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20150500
Mairie de Léguevin
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Conseil 20150513
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Caractère communicable, eu égard au respect du secret industriel et commercial, de certains...
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Avis 20150527
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants concernant l’autorisation accordée, par arrêté du 30 juillet 2014,...
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Avis 20150528
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Communication des documents suivants se rapportant à chacun des marchés d'études relatifs au...
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Avis 20150533
Mairie de Reichstett
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 (démolition-désamiantage) et n° 3...
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Avis 20150565
Conseil départemental de la Loire-Atlantique (CG 44)
Copie, sur support informatique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20150579
Mairie d'Avrainville
Copie des documents suivants :
1) les factures concernant les travaux effectués dans la maison...
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Avis 20150621
Mairie de Béthune
Communication des documents suivants :
1) le montage financier de la construction du complexe de...
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Avis 20150622
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
Copie des documents suivants pour les années 2007 à 2010 et 2014 :
1) la liste des îlots des...
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Avis 20150655
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
Copie des documents suivants :
1) le contrat ou toute pièce justifiant l'affirmation de la...
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Avis 20150660
Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN)
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission...