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Avis 20203558
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Avis 20203559
Communauté d’agglomération Val Parisis
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Avis 20160781
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)
Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public ayant pour...
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Avis 20170971
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon (n'existe plus)
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20153279
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs à l'autorisation obtenue par la société Ailes Marines pour...
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Avis 20175111
Conseil départemental de la Mayenne
Communication de l'intégralité des documents suivants concernant l'appel à projets ayant pour...
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Avis 20181684
Mairie de la Chapelle d'Abondance
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20172571
Mairie de Mont-sous-Vaudrey
Communication de l'ensemble des dossiers déposés par la société EOLFI concernant le projet...
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Avis 20133049
Préfecture de la Guyane
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
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Avis 20130925
Mairie de Cayenne
Communication des documents suivants relatifs au marché ayant pour objet l'extension du réseau...
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Avis 20226612
Bordeaux Métropole
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Avis 20170096
Communauté d'agglomération Val de Bièvre
Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 1, 2 et 3 du marché public ayant...
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Avis 20155911
Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers de Lorraine Nord - SYDELON
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur des...
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Conseil 20142839
Conseil régional de la Réunion
Caractère communicable, au conseil juridique de la société CUB Industrie, du dossier de demande...
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Avis 20164731
Mairie de Cayenne
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'extension du...
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Conseil 20114251
directeur général de Pôle Emploi
- caractère communicable des documents suivants, relatifs à la passation des marchés publics...
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Avis 20172065
Mairie de Pouilly-en-Auxois
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20175382
Mairie de Maubeuge
Communication, si possible sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) les trois...
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Avis 20124972
Préfecture de la Guyane
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
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Avis 20182246
Radio France
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...