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Avis 20213160
Mairie de Jugeals-Nazareth
Publication en ligne, sur le site internet de la commune, du compte rendu des séances du conseil...
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Conseil 20205251
Commission nationale du débat public (CNDP)
- caractère communicable, à X, du dossier de saisine du projet d’élargissement de l’autoroute...
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Avis 20210140
Communauté d'agglomération Baie de Somme
Communication, par mail ou par voie postale à son ancienne adresse, de l’intégralité des...
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Avis 20194133
Premier ministre
Communication des documents suivants :
1) les récapitulatifs des campagnes publicitaires menées...
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Avis 20220164
Mairie de Vallauris Golfe-Juan
Communication des documents suivants :
1) l'avis de publicité (support, texte et période de...
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Avis 20220675
Mairie de Douai
Communication et publication en ligne, sur le site internet de la ville, des documents suivants...
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Avis 20217726
Mairie de Cachan
Communication de la copie de l'enregistrement vidéo et audio du conseil municipal du 30 septembre 2021.
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Avis 20216623
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, de préférence par voie électronique ou, à défaut, par voie postale, dans le cadre...
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Avis 20216941
Agence française anticorruption (AFA)
Communication d'une copie des deux rapports d'inspection relatifs à la région Ile-de-France et...
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Avis 20217059
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217061
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217062
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217063
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217101
Mairie de Saulx-Marchais
Communication des documents concernant l’aménagement des trottoirs rue du Rouet :
1) le dossier...
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Avis 20222504
Ministère de l'intérieur
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Avis 20222558
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
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Avis 20222572
Mairie de Chambon-sur-Lignon
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Avis 20222625
Communauté de communes du Sud-Messin
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Avis 20222639
Agence nationale du développement professionnel continu (ANDPC)
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Avis 20222685
Mairie de Pins-Justaret