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Avis 20182288
Mairie de Belfort
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de documents relatifs au projet de...
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Avis 20182880
Lycée Français de Pondichéry
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à la construction du...
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Avis 20182418
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, sous format numérique, des documents suivants...
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Avis 20183815
SNCF Mobilités
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Mise en place, hébergement et...
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Conseil 20191158
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Caractère communicable, à un soumissionnaire évincé, des numéros d'agréments d'arrêtés...
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Avis 20191309
Mairie de Pont-du-Casse
Copie des documents suivants concernant le lot n° 3 du marché public portant sur des travaux...
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Avis 20193539
Mairie de Cambrai
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20193185
SNCF Gares et Connexions
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Charpente Métallique », du marché...
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Avis 20200270
Communauté de communes Flandre Lys
Communication des documents relatifs au projet de construction de 26 logements étudiants avec...
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Avis 20213094
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Professions Libérales (CNAVPL)
Communication des documents suivants :
I) relatifs à la CNAPVL :
1) les statuts de création et...
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Avis 20217523
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication de l’avis de la direction des affaires juridiques du ministère, donné en réponse à...
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Avis 20220013
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants :
1) les marchés publics, conventions, factures et autres...
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Avis 20220014
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) les marchés publics, conventions, factures et autres...
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Avis 20216493
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Communication, dans le cadre de l'appel d'offres photovoltaïque CRE3 n° 2014/S 230‐405274, des...
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Avis 20222504
Ministère de l'intérieur
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Avis 20221859
Communauté de communes Cœur-Côte Fleurie
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Avis 20226527
Mairie de Livry-Gargan
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Avis 20225701
Préfecture du Pas-de-Calais
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Avis 20225733
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Avis 20225158
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles (CROUS 78)