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Avis 20182724
Université de Strasbourg
Communication, en sa qualité de membre du conseil d'administration de l'université et de membre...
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Conseil 20192672
Mairie de Pézenas
Caractère communicable, à un membre de la commission d’aménagement, de la synthèse de l’offre du...
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Avis 20193466
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural d'Occitanie (SAFER 31)
Communication des documents suivants :
A) le mandat spécial écrit consenti par le Conservatoire...
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Avis 20194463
Direction départementale de la protection des populations de l’Essonne (DDPP 91)
Communication, dans le cadre de la publication d’un annuaire des éleveurs de chiens en France,...
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Avis 20193856
Conservatoire du littoral
Communication des documents suivants à la suite de la candidature de ses clients pour la...
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Avis 20194434
Mairie de Marseille
Copie de l'ensemble des études, les délibérations les visant et les décisions administratives...
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Avis 20194020
Mairie de Sevran
Consultation sur place, en sa qualité d'adjoint au maire, des pièces constitutives des réponses...
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Avis 20200684
Direction départementale de la protection des populations des Yvelines (DDPP 78)
Communication, dans le cadre de la publication d’un annuaire des éleveurs de chiens en France,...
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Avis 20200685
Direction départementale de la protection des populations de l'Oise (DDPP 60)
Communication, dans le cadre de la publication d’un annuaire des éleveurs de chiens en France,...
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Avis 20200686
Direction départementale de la protection des populations de Paris (DDPP 75)
Communication, dans le cadre de la publication d’un annuaire des éleveurs de chiens en France,...
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Avis 20201390
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française
Communication des documents suivants concernant un marché public déclaré sans suite puis relancé...
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Avis 20211103
Mairie de Montbrun-des-Corbières
Communication des documents suivants, relatifs au projet de centrale photovoltaïque :
1) le...
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Avis 20205717
Conseil départemental des Yvelines
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces constituant le résultat détaillé de...
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Avis 20214857
Communauté de communes du Pays d'Evian Vallée d'Abondance
Communication, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20202688
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87)
Copie de l'ensemble des documents, notamment l'enquête administrative préalable, relatifs à...
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Avis 20202716
Conseil régional du Grand Est
Communication des documents suivants concernant l'appel à manifestation d'intérêt, déclaré sans...
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Avis 20215337
Mairie de Grimaud
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants liés aux audits et...
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Avis 20212361
SYTRAL Mobilités (anciennement Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise)
Communication de la copie des documents suivants relatifs au projet de transport par câble dans...
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Avis 20210490
Mairie de Villabé
Copie, de préférence sur cédérom, des documents à l'origine de la transaction concernant l'école...
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Avis 20213080
Mairie d'Arras
Communication des documents relatifs au projet d'installation d'un hôtel de luxe au sein de...