-
Avis 20194088
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde (CGFPT 33)
Copie de son dossier comprenant le volet administratif et le volet médical :
1) le contrat de...
-
Avis 20195512
Centre de Formalités des Professions Immobilières
Copie des dossiers des cartes professionnelles de Monsieur Christophe X et de Monsieur X du...
-
Avis 20193315
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Normandie (SAFER 14)
Copie, par courrier électronique, alors que le directeur général de la SAFER 14 lui en propose...
-
Avis 20193399
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents suivants concernant I'association communale de chasse agréée (ACCA)...
-
Avis 20194221
Régie des transports métropolitains (RTM)
Communication, sous format électronique par mail, des documents suivants :
1) le règlement...
-
Avis 20194232
Collège Pierre et Marie Curie de Rieux Minervois
Communication des documents relatifs à ses deux filles, manquants à la suite d'une première...
-
Avis 20194309
Conseil départemental de la Gironde
Communication, à ses frais, de la copie du dossier administratif de sa fille X.
-
Avis 20194831
Mairie de Schoelcher
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à l'Association...
-
Avis 20200017
Mairie de Meynes
Copie intégrale des marchés de travaux, y compris les avenants, relatifs à l'aménagement d'une...
-
Avis 20194125
Préfecture de l'Essonne
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le lot n° 5...
-
Avis 20192893
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes - unité départementale de Savoie (DIRECCTE 73)
Communication du procès-verbal dressé et de l'entier dossier relatif au contrôle du 10 avril...
-
Avis 20193037
Mairie de Ville-di-Pietrabugno
Communication des documents suivants :
1) la nomenclature mentionnant la classification des...
-
Avis 20193185
SNCF Gares et Connexions
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Charpente Métallique », du marché...
-
Avis 20201546
Mairie de la Chevrolière
Copie des documents suivants :
1) les coordonnées de l'agent chargé des fonctions de...
-
Avis 20202125
Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (CASH) - Hôpital Max Fourestier
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) le dossier administratif individuel ;
2)...
-
Avis 20200436
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...
-
Avis 20200771
Mairie de Nice
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
-
Avis 20201249
Mairie de Bordeaux
Communication, sous format numérique, des documents suivants, concernant l'association Info...
-
Avis 20201189
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 84)
Communication, par courrier électronique, de la copie des documents relatifs à l’acquisition,...
-
Avis 20201382
Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée
Communication des documents administratifs afférents à la cession par la métropole...