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Avis 20141578
Université de Lyon
Communication des documents désignant les personnes ayant siégé au conseil d'administration de...
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Avis 20141688
Institut universitaire de technologie (IUT) de Villetaneuse
Consultation de la totalité de ses copies d'examen pour l'obtention de la licence...
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Avis 20141740
Université de Rouen
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la création du comité de sélection...
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Avis 20141902
Université de Rouen
Communication des deux délibérations des jurys d'examen concernant le diplôme de Master 2...
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Avis 20142056
Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux (EBABX)
Communication d'une copie de la décision portant nomination de Madame XXX XXX en qualité de...
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Avis 20142197
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20142220
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Communication des listes d'émargement des élections étudiantes en date du 3 avril 2014.
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Avis 20142222
Association nationale de la recherche et de la technologie (ANRT)
Communication, de préférence par envoi électronique, de son dossier de convention industrielle...
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Conseil 20142288
Université de technologie de Compiègne (UTC)
Caractère communicable des documents suivants, à Monsieur X, qui a travaillé sur une étude...
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Avis 20142388
Institut de génomique fonctionnelle (IGF) de Montpellier
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'Institut de...
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Avis 20142459
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication d'une photocopie de ses copies d'examen d'entrée au centre régional de formation...
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Avis 20142540
Institut de formation en soins infirmiers et d’aides-soignants (IFSI/IFAS) de Châteaubriant
Communication d'une copie du compte rendu du conseil de discipline de l'IFSI ayant statué sur la...
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Avis 20142579
Ecole nationale de la protection judiciaire de la jeunesse
Communication du relevé des notes qu'il a obtenues au sein du master 2 direction et...
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Avis 20142589
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille
Communication du rapport justifiant l'attribution de la note zéro éliminatoire à son oral de...
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Conseil 20140667
Ministère de l'éducation nationale
Caractère communicable du rapport d'enquête de l'IGAENR n° 2010-040 de mai 2010 portant sur «...
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Avis 20140764
Université Montpellier I
Copie des documents suivants concernant le passage en 6e année de chirurgie dentaire de son...
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Avis 20140872
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication, de préférence par voie électronique, du rapport déposé le 10 mai 2010, par...
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Avis 20140873
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Communication d’une copie des attestations faisant apparaître les résultats obtenus par son fils...
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Avis 20140914
Ecole Rockefeller
Communication de l'original de son dossier scolaire, avec notamment, les documents suivants :
1)...
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Avis 20141091
Université Montesquieu Bordeaux IV
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'organisation, pour l'année...