-
Avis 20184421
Communauté de communes Picardie des Châteaux
Communication de l'enquête administrative interne dont elle a fait l'objet diligentée en juillet...
-
Avis 20182584
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives paritaires...
-
Avis 20183058
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Communication, de préférence par voie dématérialisée, par courrier électronique, ou à défaut,...
-
Avis 20182973
Metz Métropole
Communication des documents suivants :
1) l'étude sur l'analyse du temps de collecte des ordures...
-
Avis 20176121
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la réponse de la communauté de communes Creuse Grand Sud accompagnée de ses pièces...
-
Avis 20180094
Mairie de Bagnols-sur-Cèze
Copie des documents suivants, le concernant relatifs au tableau d'avancement 2017 au grade...
-
Avis 20180176
Mairie de Toulon
Copie de l'arrêté par lequel la mairie a octroyé à Madame X une décharge d'activité d'une...
-
Avis 20180256
Mairie de Saint-Victoret
Copie, au format papier ou par voie électronique, du document justifiant que Monsieur X,...
-
Avis 20180317
Conseil départemental de la Corrèze
Copie, numérisée, de l'extrait du compte rendu de la commission administrative paritaire du 5...
-
Avis 20180333
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents promouvables au titre d'un...
-
Avis 20184936
Mairie de Valdallière
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté individuel correspondant à l'agent promu...
-
Avis 20185431
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Communication de l'entier dossier de sa cliente, et notamment des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20190157
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie des documents suivants :
1) la délibération concernant le recrutement pour le poste de...
-
Avis 20185487
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) l'agrément Atelier Chantier Insertion (ACI) porté par...
-
Avis 20185502
Mairie de Gap
Communication de son contrat de travail en date du 1er février 2014 en tant qu'agent non...
-
Avis 20190221
Mairie de Niort
Communication de l'attestation employeur destinée à faire valoir ses droits auprès de Pôle Emploi.
-
Avis 20184818
Mairie de Barjols
Copie de l'entier rapport d'enquête menée par le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions...
-
Avis 20185020
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au recrutement d'un...
-
Avis 20190700
Mairie de Carlepont
Copie, au format papier, des documents suivants :
1) les différents registres de sécurité, visés...
-
Avis 20190802
Conseil départemental de la Sarthe
Communication, à ses frais, à la suite du contentieux en cours portant notamment sur une...