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Avis 20131731
Mairie de Pont-l'Abbé-d'Arnoult
Consultation, en mairie, des documents suivants :
1) le journal général et le grand livre...
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Avis 20183668
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants, concernant l'association ADFI Alpes-Maritimes :
1) le...
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Avis 20182472
Mairie d'Ennery
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la séance de la commission des finances...
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Avis 20180211
Mairie de Beaumont-lès-Randan
Copie des documents suivants :
1) les devis et les factures des travaux effectués sur la commune...
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Conseil 20191375
Mairie de Saint-Leu-d'Esserent
1) caractère communicable, par courriel, à un élu, du grand livre comptable extrait sous forme...
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Avis 20191853
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les tableaux annuels affichant le versement des...
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Avis 20192419
Communauté de communes Lavalette Tude Dronne
Communication des documents relatifs à la délibération n° 2018.14.12 du 13 décembre 2018 portant...
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Avis 20190793
Zone interdépartementale Rhône-Alpes de karaté et disciplines associées
Communication des documents suivants :
1) le grand livre comptable des saisons sportives...
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Avis 20191479
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, en couleur et numérisée, des documents relatifs aux actes notariés concernant la vente de...
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Avis 20191495
Mairie de Jonage
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) par copie du...
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Avis 20193477
Mairie de Wissembourg
Communication des documents suivants pour les années 2018 et 2019 :
1) le carnet de bord ou tout...
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Avis 20193890
Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes
Communication des documents relatifs à la licence « Diffuseurs complète (privés) » non...
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Avis 20194601
Mairie de Montjoyer
Communication des documents suivants :
1) toutes les délibérations prises par le conseil...
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Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
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Avis 20200183
Mairie de Brionne
Communication du grand livre comptable sans extraction des comptes de tiers.
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Avis 20200463
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20200780
Communauté d'agglomération le Grand Chalon
Communication des documents suivants :
1) le dernier bilan social établi par la collectivité...
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Avis 20212183
Mairie de Frontignan
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20211788
Mairie de Mélicourt
Copie, par courrier postal à ses frais, ou par voie électronique, des documents suivants :
1)...
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Avis 20211859
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
1) les...