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Avis 20164824
Centre hospitalier de Troyes
Communication, en leur qualité de membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
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Avis 20165131
Centre hospitalier des Escartons - Briançon
Copie de la convention liant l'établissement et le Pôle emploi.
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Avis 20164322
Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins
Consultation, accompagnée d'un représentant de son syndicat ou d'un employé de son...
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Avis 20171660
Centre hospitalier spécialisé Henri Ey
Copies des documents suivants :
1) le contrat de clinicien du 5 septembre 2016 le concernant...
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Avis 20172073
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants :
1) le courrier qui lui a été adressé le 15 juin 2006 par la...
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Avis 20163070
Centre hospitalier Alpes Léman (CHAL)
Communication de son dossier individuel relatif à la médecine du travail.
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Avis 20163121
Groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil
Communication des contrats d'engagement d'aide soignants au sein du même bloc central dans...
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Avis 20163330
Hôpital Yves Lanco
Copie de la convention passée entre les médecins intervenants à l'hôpital Yves Lanco et la...
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Avis 20155523
Centre hospitalier de Saint-Malo
Consultation sur place des documents suivants la concernant :
1) son dossier administratif ;
2)...
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Avis 20154755
Centre hospitalier de Bretagne-Sud
Copie des documents suivants relatifs à la décision de fin de stage sans titularisation des...
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Avis 20155106
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Copie des documents suivants :
1) la liste des promouvables et les tableaux d'avancement établis...
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Avis 20153023
Centre hospitalier Gérard-Marchant de Toulouse
Communication d'une copie de l'entier dossier administratif de sa cliente constitué avant et...
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Avis 20153437
Centre hospitalier de l'Aigle
Communication d'une copie des documents suivants concernant son client :
1) son entier dossier...
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Avis 20153529
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier
Copie de la décision du 1er janvier 2012 nommant le Docteur X coordonnateur du département...
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Avis 20154301
Hôpitaux de Saint-Maurice
Copie des documents suivants relatifs à l'accident de travail dont elle a été victime :
1) le...
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Avis 20183759
Centre hospitalier du Gier
Communication des éléments suivants concernant le dossier de sa cliente :
1) l’entretien du 5...
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Avis 20184350
Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay
Communication des documents suivants :
1) le contenu de sa boite mail professionnelle ;
2) les...
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Avis 20175499
Centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles
Communication du bilan social de l'année 2016.
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Avis 20175690
Centre hospitalier universitaire de Poitiers (CHU)
Copie des documents suivants :
1) l’ensemble du règlement intérieur en vigueur en mai 2017 au...
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Avis 20181275
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions conclues entre...