-
Avis 20150650
Communauté urbaine du Grand Dijon
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public passée...
-
Avis 20150781
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à la délibération n° 2014/457...
-
Avis 20153139
Mairie de Bourth
Communication, de préférence par voie électronique, des correspondances échangées entre la...
-
Avis 20153228
Conseil régional de Auvergne-Rhône-Alpes (ne plus utiliser)
Copie de l'avis de la commission « Transports, déplacements et infrastructures » sur le projet...
-
Avis 20153232
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Copie des études lancées en 2002 en vue de la réouverture de la voie ferrée Castelnaudary-Revel.
-
Avis 20153328
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication d'une copie de l'intégralité de la convention tripartite conclue entre le Syndicat...
-
Avis 20153395
Société de la Mobilité de l'Agglomération Toulousaine (SMAT)
Copie de l'avis de France Domaine relatif à l'estimation d'un immeuble à usage commercial...
-
Avis 20153396
Société de la Mobilité de l'Agglomération Toulousaine (SMAT)
Copie de l'avis de France Domaine relatif à l'estimation d'un bien situé 9 avenue de l'Europe...
-
Avis 20153399
SNCF
Copie de la bande tachygraphique du train TER n° 16515 pour la journée du 20 février 2015.
-
Avis 20153400
SNCF Réseau
Communication de documents relatifs à un programme de travaux devant entraîner la fermeture de...
-
Avis 20152363
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie de deux études, technique et économique, détenues par la sous-préfecture de Saint-Gaudens,...
-
Avis 20152379
Conseil régional de Basse-Normandie
Copie de l'avis émis par la Région de la Basse-Normandie ou la réponse à la lettre de...
-
Avis 20152410
Communauté de communes Coeur de Tarentaise
Consultation ou copie de tout document (délibération, arrêté, cahier des charges, contrat ou...
-
Avis 20152470
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 14)
Communication d'une copie des « cinq scenarii » concernant des projets d'exécution de travaux...
-
Avis 20153785
Préfecture de l'Eure
Copie des documents suivants relatifs au chantier « Déviation SO d'Evreux » :
1) les analyses...
-
Avis 20154141
Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA)
Communication de l'intégralité de la délégation de service public de transports en commun...
-
Avis 20154405
SNCF Réseau
Copie de documents relatifs à la réalisation de travaux pour passer des canalisations sous la...
-
Avis 20154447
SNCF Réseau
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur la...
-
Avis 20154456
SNCF
Communication, en sa qualité de journaliste, du nombre de voyageurs sur le réseau TGV, détaillé...
-
Avis 20144490
Conseil général de la Corse-du-Sud
Communication des documents suivants concernant chacun des 9 lots du marché public ayant pour...