-
Avis 20182298
Mairie de Plonéour-Lanvern
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire de...
-
Avis 20182344
Mairie de Calonges
Communication par courriel de documents concernant les lots suivants : ZL 19, 80, 111, 112, 142,...
-
Avis 20182377
Caisse primaire d'assurance maladie d'Ille-et-Vilaine (CPAM 35)
Communication, dans le cadre de la mise en place de son dossier de retraite des documents...
-
Avis 20182417
Conseil départemental de l'ordre des médecins des Yvelines
Copie des documents suivants :
1) le dossier que le conseil départemental des Yvelines de...
-
Avis 20182480
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Copie des documents suivants de préference par envoi postal :
1) la demande du service du...
-
Avis 20182660
Ministère de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Communication de préférence par courriel, de l'acte engageant l'Etat français pour la commande...
-
Avis 20183343
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants, détenus au commissariat de police de Tourcoing :
1) l'empreinte...
-
Avis 20183354
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Consultation du plan des chemins ruraux adjoint au tableau de classement des chemins ruraux de...
-
Avis 20184303
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78)
Communication des documents relatifs à la scolarité de leur fille X en terminale S :
1)...
-
Avis 20184304
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents relatifs à la scolarité de leur fille X en terminale S :
1)...
-
Avis 20181163
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Communication de l’intégralité du dossier d’options de sûreté (DOS) du projet de piscine...
-
Avis 20181927
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants relatifs au projet de la troisième ligne de métro Toulouse...
-
Avis 20183201
Ministère de l'action et des comptes publics
Communication des résultats des élections aux commissions administratives paritaires des...
-
Avis 20183284
Préfecture du Var
Copie des documents suivants concernant le golf de Vidauban et sa structure d'hébergement...
-
Avis 20183362
Foyer départemental de l'enfance du Tilleul
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif à son placement en famille...
-
Avis 20183515
Toulouse Métropole
Communication des documents suivants relatifs au projet de la troisième ligne de métro Toulouse...
-
Avis 20181442
Société du Grand Paris
Communication, dans le cadre de l'arrêté interpréfectoral n° 2016-DRIEE 008 pris à la suite du...
-
Avis 20181451
Mairie de Chécy
Copie de l'ensemble des documents figurant au dossier personnel de son client.
-
Avis 20181473
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication de la liste des établissements médicaux-sociaux d’Ile de France recevant un...
-
Avis 20181606
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants, détenus au commissariat de police de Tourcoing depuis 1994 :
1)...