-
Avis 20172066
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la liste des emplacements de stationnement de...
-
Avis 20154864
Mairie de Monts (60)
Copie, sur CD-ROM ou sur support papier, de documents relatifs aux travaux de voirie situés rue...
-
Avis 20153251
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants ayant trait à la concession d'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...
-
Avis 20153258
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la liaison Centre Essonne :
1) la...
-
Avis 20181898
Mairie de Château-Gontier
Communication des comptes-rendus de réunions ayant approuvé la création d'une piste cyclable sur...
-
Avis 20174101
Mairie de Brie
Communication de documents relatifs à des travaux de voirie réalisés rue de St Christ...
-
Avis 20174383
Communauté d'agglomération du Muretain
Copie de documents à la suite de sa chute survenue le 5 janvier 2017 rue Beaucru à Roquettes...
-
Avis 20183378
Nantes Métropole
Communication des documents suivants relatifs au projet de contournement du bourg des Sorinières...
-
Avis 20192762
Mairie de Maizières-lès-Metz
Communication des documents suivants :
1) la superficie exacte de l'emprise au sol des...
-
Avis 20200436
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...
-
Avis 20200648
Mairie de Thonon-les-Bains
Communication des documents relatifs au permis de construire n° X déposé par la SARL LES...
-
Avis 20200035
Mairie d'Orcemont
Copie, à ses frais, avec indication du coût de reprographie et du mode de règlement, de...
-
Avis 20212395
Mairie de Bricquebec-en-Cotentin
Communication de la copie des documents suivants :
1) le tableau de classement des voiries...
-
Avis 20210439
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication des documents suivants :
1) les études relatives à la zone d'aménagement concerté...
-
Avis 20213941
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication, sous forme numérique, du dossier de demande d'autorisation d'extension et...
-
Avis 20205687
Mairie de Besançon
Communication des documents relatifs au projet d'urbanisation de l'écoquartier des Vaîtes :
1)...
-
Avis 20214982
Mairie d'Aigre
Communication, par voie postale, concernant une voie communale dont la commune serait la...
-
Avis 20215697
Mairie de Pornichet
Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du port d'échouage de Pornichet et...
-
Avis 20215739
Conseil départemental du Var (CD 83)
Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants...