Recherche - CADA

Transports publics Développement Durable Et Transports / Transports Affaire courante

Avis 20164551
SNCF

Copie, par courriel, de documents relatifs à la circulation des trains Transiliens gare...

15/12/2016 Irrecevable/Imprécise Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20165129
Communauté de l'agglomération havraise (CODAH)

Consultation, en sa qualité de conseiller communautaire, de documents relatifs à la faisabilité...

12/01/2017 Favorable Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20165239
SNCF

Copie de la convention signée entre La Poste et la SNCF, permettant l'utilisation d'un outil...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20163686
SNCF

Copie du préavis de grève concernant le mouvement social du 15 mai 2016.

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Grève
Avis 20163837
Mairie de Magland

Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des études préalables démontrant la pertinence,...

20/10/2016 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20163905
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

20/10/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20165376
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)

Copie des documents contenant les obligations contractuelles en vigueur entre le département du...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Handicap - invalidité
Avis 20170088
SNCF

Copie des documents suivants : 1) la lettre de la SNCF adressée au président de la région...

07/09/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20170320
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Copie de la décision du STIF accordant le 7 décembre 2016 la gratuité de l'intégralité du réseau.

23/03/2017 Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20170507
Société Oc'Via Construction

Copie de l'ensemble des rapports établis par Monsieur X, expert missionné par la société OC'VIA,...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20171327
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication, par voie électronique ou à défaut par envoi postal, des contrats conclus entre le...

11/05/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20163210
Conseil départemental de la Guadeloupe

Communication de la délibération créant le circuit de transport scolaire n° 8.

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20163423
Conseil régional d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC)

Copie de documents relatifs au programme Canfraneus II : 1) l'étude socio-économique datant de...

15/09/2016 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20163514
Office des Transports de la Corse (OTC)

Copie de documents portant sur les années 2007 à 2015 : 1) la composition des conseils...

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20154730
SNCF

Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'un litige à la suite de l'avis...

03/12/2015 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20154966
Conseil régional d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC)

Copie des résultats de l'étude socio-économique fixée par délibération n° 2012.2332.CP de la...

19/11/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20155262
Conseil départemental de la Haute-Savoie

Copie de l'intégralité du rapport de la mission de maîtrise d'œuvre confiée au groupement...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20153139
Mairie de Bourth

Communication, de préférence par voie électronique, des correspondances échangées entre la...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20153228
Conseil régional de Auvergne-Rhône-Alpes (ne plus utiliser)

Copie de l'avis de la commission « Transports, déplacements et infrastructures » sur le projet...

10/09/2015 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20153232
Conseil régional de Languedoc-Roussillon

Copie des études lancées en 2002 en vue de la réouverture de la voie ferrée Castelnaudary-Revel.

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics