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Avis 20231887
Mairie de Mazamet
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Avis 20231301
Centre hospitalier universitaire de Brest (CHU)
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Avis 20231055
Mairie de Carpentras
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Avis 20228102
Centre hospitalier Simone Veil de Blois
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Avis 20226900
Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry
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Avis 20226337
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
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Avis 20223462
Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
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Avis 20222395
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
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Avis 20222396
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
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Avis 20221241
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
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Avis 20215889
Mairie de Morne-à-l'Eau
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...
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Avis 20215516
Mairie de Sainte-Livrade-sur-Lot
Communication des documents suivants, concernant les délibérations du 26 juillet 2017 n° 2017/...
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Avis 20211014
Communauté de Communes Jalle Eau Bourde
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) le tableau annuel des...
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Avis 20202633
Mairie de Bouchain
Communication des documents suivants :
1) les délibérations accordant la protection...
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Avis 20203325
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) des Mureaux
Communication, par courrier électronique de préférence ou à défaut par voie postale, de la copie...
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Avis 20194283
Mairie de Montmagny
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...
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Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
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Conseil 20190471
Mairie de Magalas
Possibilité de communiquer, à un élu, le compte administratif et le tableau des effectifs de la...
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Avis 20184069
Mairie de Bagnols-sur-Cèze
Copie des documents suivants pour la période courant de 2011 à 2017 :
1) le tableau des...
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Avis 20180466
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs aux agents non titulaires employés au sein de la...